Le vendredi 24 juin 2016
à 18 heures 30
se tiendra
le prochain Conseil Communautaire
à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)
2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer.
RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.
Ordre du jour dans lequel on sent des choses qui bougent au Pays des Olonnes : agglomération, fusion de communes, transfert de compétences...
ORDRE DU JOUR COMPLET
FINANCES ET PERSONNEL
1. Proposition d’accueil de jeunes en service civique
2. Proposition de nomination sur un nouveau grade après réussite à un concours de la fonction publique territoriale
URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
3. Plan partenarial de gestion – PPG
4. Transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale
TRAVAUX TRANSPORT ET ASSAINISSEMENT
5. Oléane : avenant n°4 DSP transport
6. Oléane : rapport annuel 2015 du délégataire
MUTUALISATION DES SERVICES TRANSFERT DE COMPÉTENCES CONSTRUCTION DE L’UNION DES COMMUNES
7. Refonte de l’identité visuelle de la future commune des Sables d’Olonne et de la future Communauté d’Agglomération – groupement de commandes
8. La Communauté d’agglomération, un levier de croissance pour le futur – adoption du périmètre de la fusion de la Communauté de Communes des Olonnes et de la Communauté de Communes de l’Auzance et de la Vertonne et extension à la commune de Saint Mathurin
INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE FORMATION SOLIDARITÉS DE PROXIMITÉ
9. Soirée de la solidarité
DYNAMISME CULTUREL ET SPORTIF
10. Musée de l’abbaye Sainte Croix : subvention médiateur culturel et livret découverte
11. Droits d’entrée équipements aquatiques communautaires piscine des Chirons et Aqualonne
DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE NAUTIQUE ET MARITIME
12. Village d’entreprises : vente atelier 1.6 aquagym des Olonnes
13. Soutien de la CCO aux porteurs de projets économiques : subvention Initiative Vendée Centre Océan
14. Approbation du projet de construction du Centre Numérimer :demandes de subvention
BUREAU
15. Délégation de l’assemblée délibérante au profit du Président
16. Motion en faveur de l’emploi local – limiter les dérives liées au travail détaché et les risques liés à l’application des règles de sécurité sur les chantiers.
QUESTIONS DIVERSES .