LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique le lundi 29 février 2016 à 20 heures.

Il y aura délibération sur un ordre du jour ne comportant pas moins de 24  points avec nombre de décisions concernant les travaux du nouvel Hôtel de Ville  et le lotissement Centre Ville 3 toujours en projet depuis plus de 10 ans.

Ordre du jour complet

1 - Bilan de la Politique foncière 2015.

2 - Centre ville 3 - Acquisition de deux lots sur le bien non délimité AA n°97.

3 - Centre ville 3 - Etablissement d'une servitude pour l'évacuation des eaux pluviales.

4 -Centre ville 3 - Modification du dossier de création.

5 - Centre ville 3 - Dotation de soutien à l'investissement local.

6 - Sydev - Travaux d'effacement de réseaux et de rénovation d'éclairage - Avenue de la Vertonne et Allée de Pierre Levée - Approbation et autorisation de signature.

7 - Sydev - Travaux d'extension du réseau électrique PUP - chemin Rural - Rue des Rênes - Approbation et autorisation de signature.

8 - Sydev - Travaux de rénovation programmés du parc d'éclairage public et consécutifs aux visites de maintenance - Approbation et autorisation de signature.

9 - Sydev - Contributions annuelles 2016 pour la maintenance du parc, des feux tricolores et des bornes de recharge automobile - Approbation et autorisation de signature.

10 - Attribution de subventions aux Associations et organismes divers.

11 - Marché de travaux « Construction du nouvel hôtel de ville »- Lot 7 : Menuiseries extérieures aluminium et occultations - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°1

12 - Marché de travaux « Construction du nouvel hôtel de ville » - Lot 8 : Serrurerie - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°1.

13 - Marché de travaux « Construction du nouvel hôtel de ville » - Lot 9 : Menuiseries intérieures bois - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°1.

14 - Marché de travaux « Construction du nouvel hôtel de ville » - Lot 12: Carrelage faïence -Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°1.

15 - Marché de travaux «Construction du nouvel hôtel de ville» - Lot 16 : Plomberie sanitaire, chauffage ventilation - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°1.

16 - Marché de travaux «Construction du nouvel hôtel de ville» - Lot 17 : Electricité - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°1.

17 - Marchés Publics conclus en 2015 - Information au Conseil Municipal.

18 - Marché de prestations de services d'assurances - Avenant n°2 du lot 1 Dommages aux biens et risques annexes - Approbation et autorisation de signature.

19 - Marché de services d'assurances - Avenant de transfert n°1 du Lot 3 : Assurance des véhicules à moteur et risques annexes - Approbation et autorisation de signature.

20 - Sinistre de la salle des archives municipales - Quittance de règlement modifiée - Autorisation de signature.

21 - Transfert temporaire du lieu de célébration des mariages.

22 - Communauté de Communes des Olonnes - Modification des statuts relative à la compétence facultative Petite Enfance.

23 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

24 - Question diverse de Madame Mauricette Maurel.

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

(Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal : Lundi 29 février 2016 à 20 HEURES.