LE CONSEIL MUNICIPAL de CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique le lundi 14 décembre 2015 à 20 heures.
Il y aura délibération sur un ordre du jour comportant 15 points avec le point N°1 important puisqu'il s'agit du Débat d'orientations Budgétaires DOB qui fixe les grandes orientations de la collectivité avec une certaine projection pour les années à venir.
1 - Débat d'orientations budgétaires
- Rapport sur les finances et le personnel
- Obligation de la loi NOTRe
2 - Tarifs des services publics pour 2016.
3 - Tarifs et conditions de perception de la Taxe de séjour 2016.
4 - Attribution de crédits pour dotations scolaires pédagogiques et scolaires pour 2016.
5 - Attribution d'avances sur subventions 2016.
6- Adhésion au site AGORA STORE.
7 -Budget Primitif Office de Tourisme - EPIC 2016
8 - Littoral 3 - Acquisition de la parcelle E n°527.
9 - Contrat association école privée Notre Dame du Bon Accueil à Clisson
-Participation aux frais de scolarisation d'un élève en classe spécialisée avec internat.
10 - Diffusion et exploitation de lieux de spectacles
- Demande de licences d'entrepreneur de spectacles auprès de la DRAC.
11 - Dénomination de voie - Secteur du Petit Paris.
12 - Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2016
- Avis du conseil Municipal.
13 - Personnel Municipal - Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée.
14 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.
15 -Question diverse de Mauricette Maurel.
Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques. (Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton)
Prochain Conseil Municipal : Lundi 14 décembre 2015 à 20 HEURES.
