Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

le mardi 29 septembre  2015

à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y voir et juger du bon fonctionnement de leur commune...

Voter c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat. Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing.

L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour de rentrée et copieux

- DECISIONS DU MAIRE

- FINANCES-

 1. CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE POUR LA PARTICIPATION FINANCIÈRE COMMUNALE AUX TRAVAUX SOUS MAÎTRISE D'OUVRAGE DÉPARTEMENTALE DE RÉFECTION DES JETÉES DU PORT DES SABLES D'OLONNE

2. FINANCES COMMUNALES  :  EXERCICE BUDGETAIRE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°4

3. CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET CHAUSSURES DE SECURITE

4. SUPPRESSION DU BUDGET ANNEXE T.V.A. AU 31 DECEMBRE 2015

5. RÉGIE INSTITUT SPORTS OCEAN – REMISE GRACIEUSE SUITE A UN VOL

6. RÉGIE DE RECETTES DES HORODATEURS – REMISE GRACIEUSE SUITE À UN VOL

- RESSOURCES HUMAINES-

 7. LISTE DES EMPLOIS OUVRANT DROIT À L'ATTRIBUTION D'UN LOGEMENT DE FONCTION

8. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL-

 9. DEMANDES DE SUBVENTIONS – ÉGLISE NOTRE DAME – RESTAURATION DE TABLEAU

10. SUBVENTION SALLE

- EDUCATION – JEUNESSE-

11. RÈGLEMENT DES PRESTATIONS DU CENTRE DE LOISIRS DE L'ARMANDÈCHE PAR CESU

12. INTERVENTION MUSIQUE ET DANSE DANS LES ÉCOLES

- ACTIVITES SPORTIVES -

13. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS – ANNEE SPORTIVE 2015-2016

14. OPERATIONS SCOLA-RUGBY ET SCOLA-BASKET - ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 – CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE RUGBY CLUB SABLAIS ET LE PAYS DES OLONNES BASKET

15. SUBVENTIONS SPORTIVES

16. ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’EDITION 2016/2017 DU VENDEE GLOBE – MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE ET SANS FORMALITE PREALABLE

- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE -

 17. INSTITUT SPORTS OCEAN – BOURSE AUX ATHLETES DES ASSOCIATIONS NAUTIQUES

18. INSTITUT SPORTS OCEAN – INNOVATION PRODUITS WEB MARKETING

- ACTION SOCIALE -

19. SUBVENTIONS SOCIALES

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

20. CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'ETUDE SUR LE BASSIN DE COLLECTE DU BASSIN VERSANT ET DE COLLECTE DU PHARE ROUGE

21. CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION ET L'INSTALLATION D'ASCENSEURS A BACS

22. MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ

23. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES-

24. PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : ALLÉE DE LA FLEUR DE SEL

25. ANCIEN SITE CENTRE HOSPITALIER CÔTE DE LUMIÈRE – CONVENTION AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE

26. LANCEMENT D'UN PROJET DE PARC ET DU LOTISSEMENT DES ROSES – CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE

27. TAXE D’AMENAGEMENT

28. ETUDE POUR UN SCHÉMA D'ACCUEIL EN FORET DOMANIALE D'OLONNE SUR MER

29. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DES PRIMES VILLE – ANNEE 2015

30. ACCESSIBILITÉ DES BÂTIMENTS – DÉPÔT DE L'AGENDA D'ACCESSIBILITÉ PROGRAMMÉE (AD'AP)

31. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE PROMENADE DE L'AMIRAL LAFARGUE ET RUE DU BOULET ROUGE APPARTENANT A LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE PLEIN SOLEIL

32. AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DU BOULET ROUGE ET RUE DES HALLES APPARTENANT A LA COPROPRIETE DE LA RESIDENCE LA GRAND VOILE

33. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 18 BOULEVARD FRANKLIN ROOSEVELT ET RUE DU BOULEVARD DE L'OUEST A LA SCI LARDIC-PARANT

34. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 8 IMPASSE LOUIS IMBERT AUX CONSORTS PERRAIN

35. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 3 RUE DE LA PIE ET RUE DE L'EQUERRE AUX CONSORTS BECQUET

36. AFFAIRES FONCIERES – VENTE DE DEUX IMMEUBLES SITUES 14 ET 16 RUE DU CASINO ET RUE ZIGZAG A MADAME PEUREUX

37. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 69 RUE JEAN MOULIN ET RUE JEAN BART AUX CONSORTS RAFFIN

38. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 22 RUE NAPOLEON AUX CONSORTS TREGUIER

39. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 19 PLACE DU POILU DE FRANCE AUX CONSORTS THAN TRONG

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

40. CASINO DES ATLANTES – COMPTE 471 – AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

41. TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE (TCFE) – FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

42. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – HONNEUR ET PATRIE DE VENDEE

43. ADHESION DE LA VILLE A UNE ASSOCIATION