Le Conseil Municipal de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le lundi 15 décembre 2014 à 20 heures.
A noter le premier débat d'orientations budgétaires de la nouvelle mandature
Il y aura délibération sur un ordre du jour qui comporte 21 points dont nous retiendrons particulièrement les points suivants...
- ZAC du Centre Ville 3 - Acquisition des parcelles AA n°88p, 87p et 89.
- Acquisition d'emprises pour l'alignement des rues du Pontreau et Jacques Cartier.
- Diverses conventions avec le Sydev pour travaux neufs d'éclairage et avenant à la convention de travaux neufs d'éclairage Allées des Barges, de l'Aubraie et du Nouch - Approbations et autorisations de signature pour ces opérations;
- Mise à disposition de biens meubles et immeubles suite au transfert de la compétence Assainissement à la CCO- Approbation du procès-verbal et autorisation de signature.
- Modification des statuts de la Communauté de Communes des Olonnes et approbation du rapport final de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLEC).
- Débat d'Orientations Budgétaires.
- Budget Principal - Fixation des tarifs des services publics pour 2015.
- Attribution de crédits pour dotations scolaires pédagogiques et sociales pour 2015.
- Attribution d'avances sur subventions 2015.
- Personnel Municipal - Création de postes et modification de temps de travail - Modification du tableau des effectifs.
- Annulation des délibérations du 13 octobre 2014 relative à la désignation de représentants de la Commune auprès de Trivalis et du CLIC.
- Modification de la délibération du 13 octobre 2014 relative à la désignation de représentants de la Commune auprès du Conseil d'Administration du Collège Jean Monnet.
- Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Auzance Vertonne - Consultation de la Commune pour avis sur le SAGE arrêté le 12 avril 2014.
Il est rappelé que les Réunions du Conseil Municipal sont publiques
(Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)
Prochain CONSEIL MUNICIPAL : lundi 15 décembre 2014 à 20 heures
