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20 octobre 2011 4 20 /10 /octobre /2011 21:41

 

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Le Conseil Municipal de Château d'Olonne est convoqué en séance publique mardi prochain 25 octobre 2011...

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour comportant 13 points. 

 

Citons quelques points importants: 

 

- Institution de la TAXE d'AMENAGEMENT SUR LE TERRITOIRE de la commune qui remplace diverses taxes dont principalement la TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT (TLE), 

- les sous concessions sur la plage de Tanchet,

- ralentisseur à BEAUSEJOUR : subvention,

- plan commual de sauvegarde,

- convention sur l'entretien du Bois de Saint-Jean,

 

- question de la liste CAP VRAI : tranfert du dépôt des déchets verts à la station d'épuration.

 

 

 

 

Il est rappelé que les Réunions du Conseil Municipal sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

                          Mardi 25 octobre 2011 à 20 heures

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