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20 mars 2013 3 20 /03 /mars /2013 18:26

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Le Conseil Municipal de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le mardi 26 mars 2013 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour qui comporte 18 points dont principalement les comptes administratifs 2012 et divers autres points :

 

 

Plage de Tanchet : sous concession n° 1,

 

Acquisition d’un terrain au lieudit « le pont Pariot »,

 

Acquisition d’une emprise 9 rue de Villeneuve,

 

Budgets : comptes administratifs 2012 Commune, Assainissement,

 

Comptes de gestion 2012 : Commune, Assainissement, Croix Blanche,

 

Fiscalité directe locale (les 3 taxes) taux  pour 2013,

 

Budget Principal 2013 Commune : décision modificative N°1,

 

Budget 2013 Assainissement : décision modificative N° 1,

 

Subventions CCAS et APNO,

 

Garantie d’emprunt VENDEE HABITAT :  lotissement rue Croix Blanche,

 

Demande de logement social CREHA OUEST,

 

Mise en œuvre du projet de réforme des rythmes scolaires,

 

Rentrée 2013 : fusion des écoles publiques de la Pironnière,

 

Diverses mesures de gestion du personnel,

 

Décisions municipales- Délibération de donner acte.

 

 

 

Il est rappelé que les Réunions du Conseil Municipal sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

    Prochain CONSEIL MUNICIPAL mardi 26 mars 2013 à 20 heures.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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