CONSEIL COMMUNAUTAIRE

"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"

Le vendredi 24 Mai 2019

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU

Aux Sables d'Olonne (Olonne-sur-Mer)

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE,

que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques

et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne cette jeune et très importante collectivité territoriale pourvue de très larges compétences.

Un conseil communautaire avec un très important ordre du jour. Il aura en premiers points l'approbation des comptes de gestion : une revue de la situation financière et surtout des actions de l'Agglomération. On y reparlera aussi de transports publics, aérodrome, enseignement supérieur, grandes manifestations...

                        ORDRE DU JOUR COMPLET
 

FINANCES
1. Approbation des comptes de gestion
1.1. Approbation des comptes de gestion Budget Principal
1.2. Approbation des comptes de gestion Budget Annexe Assainissement
1.3. Approbation des comptes de gestion Budget Annexe ZAE Vannerie
1.4. Approbation des comptes de gestion Budget Annexe Les Sables d’Olonne Sud
1.5. Approbation des comptes de gestion Budget Annexe ZAE Actilonne Plesses
Approbation des comptes de gestion Budget Annexe ZAE Epinettes
1.6. Approbation des comptes de gestion Budget Annexe ZAE La Combe
1.7. Approbation des comptes de gestion Budget Annexe ZAE les Biottières
1.8. Approbation des comptes de gestion Budget Annexe ZAE les Bajonnières
1.10 Approbation des comptes de gestion Budget Annexe Activités Industrielles et
Commerciales
1.11 Approbation des comptes de gestion Budget Annexe Pépinière
1.12 Approbation des comptes de gestion Budget Annexe du Pôle Equestre Vendéen
1.13 Approbation des comptes de gestion Budget Annexe du Port de Plaisance

2 Approbation des comptes administratifs
2.1 Approbation des comptes administratifs Budget Principal
2.2 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe Assainissement
2.3 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe ZAE Vannerie
2.4 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe Les Sables d’Olonne Sud
2.5 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe ZAE Actilonne Plesses
2.6 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe ZAE Epinettes
2.7 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe ZAE La Combe
2.8 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe ZAE les Biottières
2.9 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe ZAE les Bajonnières
2.10 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe Activités Industrielles et Commerciales
2.11 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe Pépinière
2.12 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe du Pôle Équestre Vendéen
2.13 Approbation des comptes administratifs Budget Annexe du Port de Plaisance

3 Reprise et affectation du résultat Budget Principal
3.1 Reprise et affectation du résultat Budget Principal
3.2 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe Assainissement
3.3 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe ZAE Vannerie
3.4 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe Les Sables d’Olonne Sud
3.5 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe ZAE Actilonne Plesses
3.6 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe ZAE Epinettes
3.7 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe ZAE La Combe
3.8 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe ZAE les Bajonnières
3.9 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe Activités Industrielles et
Commerciales
3.10 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe Pépinière
3.11 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe du Pôle Equestre Vendéen
3.12 Reprise et affectation du résultat Budget Annexe du Port de Plaisance

4 Attribution de fonds de concours d’investissement – commune de l’Ile d’Olonne, Vairé et Saint Mathurin

5 Budget principal : décisions modificatives n°1

6 Budget assainissement modification des recettes d’emprunt des AP/CP votées

7 Budgets zones économiques : décisions modificatives n°1

PERSONNEL
8 Service prévention Enfance Jeunesse : modification du tableau des effectifs.

9 Centre Technique : modification du tableau des effectifs

TRANSPORT
10 Tarifs du transport : bus Oléane, vélo en location longue durée, régie des transports scolaires

11 Règlement d’utilisation du bus, du transport sur réservation et du transport scolaire

12 Avenant n°1 à la DSP Transports Mobilités : navette estivale à la gare SNCF

13 Concession de service pour la fourniture la gestion et l’entretien du mobilier urbain affecté au transport public

URBANISME
14 Récupération trop perçu par Vendée Numérique dans le cadre de la montée en débit sur l’ancienne CCAV

15 ZAD Vannerie acquisition foncière BONNAUDET

16 ZAD Vannerie Acquisition CABANETOS

17 Acquisition foncière aérodrome

18 Achat de l’ancien bar restaurant de l’aérodrome

19 Annule et remplace la délibération du 19/05/17 relative au transfert en pleine propriété de la ZAE "Les Bajonnières" de l'Ile d'Olonne

20 Gens du voyage – aire de grands passages : tarifs de stationnement

21 Vendée foncier solidaire : adhésion

DÉCHETS

22 Construction d’une base logistique pour la collecte des déchets : avenant

TRAVAUX VOIRIE ASSAINISSEMENT

23 Acquisition foncière station d’épuration de l’Ile d’Olonne

ECONOMIE
24 Aide à l’immobilier à l’entreprise SABLALU OCEAN

25 Conventionnement de partenariat en faveur des réseaux

d’accompagnement à la création et reprise d’entreprise - Année 2019 - Les Sables d’Olonne agglomération et la Région Pays de la Loire

26 Implantation IN’TECH SUD - convention pour le versement d’une avance remboursable avec l’association C2RT Enseignement supérieur

27 Convention de partenariat pour la coordination des acteurs du nautisme en Pays de la Loire

28 Prix Cession terrain Parc d’Activités Les Sables d’Olonne Sud

CULTURE ÉVÈNEMENTIEL ET SPORT

29 Proposition nouveau concept musical « Doudou va au concert » pour Les enfants de 2 à 6 ans

30 Hébergement saisonnier : avenant au contrat de DSP du lycée Tabarly pour intégrer 47 lits supplémentaires au lycée Valère Mathé

31 Subventions 2019 : demandes complémentaires

BUREAU
32 Convention entre le représentant de l’Etat et les Sables d’Olonne Agglomération pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat

33 Mission locale : désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération

34 Élection d’un représentant supplémentaire au sein de la SEM Les Sables d’Olonne Plaisance

35 Demande de classement en catégorie I de l’office de tourisme Destination Les Sables d’Olonne

36 Modification des statuts de la société publique locale destination Les Sables d’Olonne

37 Achat d’action dans la SPL Office de Tourisme de la Tranche sur Mer

38 Composition de la commission intercommunale des impôts directs

39. Accueil d’un Ironman et/ou Ironman 70.3 aux Sables d’Olonne en 2020-2021-2022 : convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de manifestations sportives de type Ironman et/ou Ironman 70.3 Sables d’Olonne Vendée