LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique
ce lundi 28 Mai 2018
à 20 heures...
dans le "nouvel Hôtel de Ville"
Pour le citoyen sensible à la chose publique assister au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire castelolonnais du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique au 1er janvier 2019 et après la création de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération"
Ce conseil municipal comporte un ordre du jour assez copieux avec 20 points à son ordre du jour qui ne comporte "apparemment" ni grandes novations ni sujets importants pouvant susciter de réels débats.
Ordre du jour complet
- Aménagement de la voie verte rue du Petit Versailles (RD32A) – Signature d’une convention tripartite.
- Acte contenant dépôt des pièces du Lotissement le Clos des Ipomées.
- Modification de la délibération du 23 Avril 2018 – Réserves Foncières – Acquisition du bien cadastré BO 180 – 5, rue d’Olonne.
- Décision Modificative n°2 du budget principal.
- Dépénalisation du stationnement payant – Mise en place des barèmes tarifaires, du Forfait Post-Stationnement, de son recouvrement et du conventionnement avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI).
- Fond de concours – Réalisation de la voie principale des Sables d’Olonne Sud.
- Fond de concours – Convention pour acquisition d’un central téléphonique
- Tarifs 2018-2019 pour la restauration collective, accueils périscolaires et extras scolaires.
- Organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019 - Proposition des heures de début et fin d’école.
- Aide au financement du transport périscolaire - Conventionnement avec la CAF de Vendée visant à favoriser l’accessibilité géographique des équipements de loisirs
- Adhésion au groupement de commandes des denrées alimentaires à destination de collectivités publiques, d'établissements scolaires et de diverses personnes morales disposant d'une restauration collective autogérée en Vendée.
- Autorisation de visite guidée du Centre de Vacances Ker Netra appartenant à la ville de Clermont Ferrand – Approbation et autorisation de signature.
- Sydev – Travaux d’effacement de réseaux – Avenue de Talmont - Approbation et autorisation de signature.
- Sydev – Travaux d’effacement de réseaux et de rénovation d’éclairage rue George Sand et avenue Antoine Condorcet - Approbation et autorisation de signature.
- Sydev – Travaux d’effacement de réseaux et de rénovation d’éclairage rue Pierre Corneille - Approbation et autorisation de signature.
- Sydev – Travaux de rénovation d’éclairage – Aménagement du Centre ville Rue Séraphin Buton et place René Millet - Approbation et autorisation de signature.
- Plage de Tanchet - Approbation du rapport annuel d'activités de la concession d’exploitation au titre de l'année 2017.
- Personnel Municipal - Création d’un comité technique et d’un comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs Commune/Ehpad/Ccas.
- Les Sables d’Olonne Agglomération – Transfert de compétences - Modification des statut.
- Décisions municipales – Délibération de donner acte.
(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE,
53, rue Séraphin Buton) .
Prochain Conseil Municipal :
Lundi 28 Mai 2018
à 20 HEURES.
