CONSEIL COMMUNAUTAIRE

LES SABLES D'OLONNE

Le vendredi 7 avril 2017

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de l'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut commencer à fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

La Communauté  d'Agglomération est en ordre de marche et ce Conseil illustre l'exercice de ses compétences par la CA (Communauté d'Agglomération).

Un ordre du jour allégé et varié en nombre de délibérations mais avec quelques points forts dont le fameux NUMERIMER ou pôle numérique qui devrait être une locomotive de l'activité économique au niveau de l'Agglomération.

i

ORDRE DU JOUR COMPLET

Environnement

1. Convention cadre 2017-2019 pour accueil du public en forêt domaniale d’Olonne sur Mer

Urbanisme

2. SCOT et compatibilité avis sur la révision allégée du PLU de la commune de Talmont Saint Hilaire

Assainissement voirie réseaux

3. Convention de reversement plan urbain partenarial

Transport

4. Oléane avenant n°6

Déchets

5. Gestion des déchets : demande de financement auprès de l’ADEME

Culture Evènementiel

6. Subventions 2017

7. Tarification et fonctionnement du réseau informatique des bibliothèques, étendus aux 4 communes rétro-littorales

8. Mise en place d’un relais assistants maternels itinérant

Sport

9. Pôle équestre résiliation du contrat de DSP

Economie

10. Numérimer : présentation et validation de l’APS

11. Redevance d’occupation du Domaine Public de Port Olona

Bureau

12. Désignation des représentants au sein du syndicat mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin

13. Conditions de retrait du Syndicat Mixte de la Piste Routière la Mothe Achard Palluau

14. Mise à disposition d’un local à l’association l’outil en main