Le nouvel Hôtel de Ville s'achève
LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique ce lundi 27 mars 2017 à 20 heures... dans le "nouvel Hôtel de Ville"
Les élus auront à délibérer sur un ordre du jour assez varié et copieux (encore 20 questions): en fin de séance (questions 19,20, 21) reviendra le sujet qui n'a pas fait débat lors du précédent Conseil mais qui a fait débat en dehors du Conseil : en marche vers un consensus ?
et encore et toujours la ZAC CENTRE VILLE 3 ! et un coup d'œil sur le budget exécuté 2016
Pour le citoyen attentif à la chose publique c'est une occasion d'observer le fonctionnement démocratique du Conseil Municipal après le vote populaire du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la création de la Communauté d'Agglomération ce 1er janvier 2017.
ORDRE DU JOUR COMPLET
1 - Commune - Compte de Gestion 2016 du Trésorier Principal.
2 - Commune - Compte Administratif 2016.
3 - Commune - Reprise des résultats 2016.
4 - Commune - Décision modificative 2017 n°1.
5 - Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement.
6 - Ado sphère - Fixation des tarifs des Séjours Ados 2017.
7 - Alignement rue de la Marcellière - Acquisition de la parcelle BR 99p.
8 - Bilan de la politique foncière 2016.
9 - ZAC Centre Ville 3 - Déclassement du Domaine Public - Lancement de la Procédure.
10 - Sydev - Travaux neufs d'éclairage - Avenant n°1 en moins value rue des Frères Michelin - Travaux liés au skate park et avenant n°1 à la convention unique. - Approbation et autorisation de signature.
11 - Accord de programmation 2017-2018 avec l'Agence de l'Eau Loire Bretagne, la ville des Sables d'Olonne, la Communauté d'Agglomération et le Conseil Départemental de Vendée.
12 - Convention avec la ville des Sables d'Olonne pour le curage du lac de Tanchet - Approbation et autorisation de signature.
13 - Demande de subvention à la Région et au Département - Ruisseau de Tanchet.
14 - Adhésion de la ville du Château d'Olonne au Conseil National des villes et villages fleuris.
15 - Personnel Municipal - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise).
16 - Personnel Municipal - Création de postes - Modification du tableau des effectifs.
17 - Communauté Les Sables d'Olonne Agglomération - Approbation des statuts.
18 - Création d'un neuvième poste d'adjoint.
19 - Nomination d'un 9ème adjoint au Maire.
20 - Révision des indemnités des élus.
Il est rappelé que les séances du Conseil MUNICIPAL sont publiques.
(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE, 53, rue Séraphin Buton) .
Prochain Conseil Municipal :
Lundi 27 mars 2017
à 20 HEURES.
