Les restes de l'ancien Hôtel de Ville et le nouveau
LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique ce lundi 28 novembre 2016 à 20 heures... dans le "nouvel Hôtel de Ville"
Les élus auront à délibérer sur un ordre du jour assez varié et copieux ( encore 20 questions dont deux émanant des oppositions de droite et de gauche )
ORDRE DU JOUR COMPLET
1 - Littoral 3 - Acquisition des parcelles section E n°426 et AV n°9.
2 - Régularisation d'une servitude d'eau pluviale au 192, rue Georges Clémenceau.
3 - Déclassement et cession d'une emprise du domaine communal au 2, rue d'Olonne.
4 - Rétrocession des voies et espaces communs de la copropriété le Clos des Navigateurs dans le domaine public communal.
5 - Alignement allée de la Vertonne- Acquisition de la parcelle BN n°65p.
6 - Taxe de Séjour - Tarifs 2017.
7 - Commune - Décision Modificative n°4 pour 2016.
8 - Permis de construire PC06011S0039 - Remboursement de la Taxe Locale d'Equipement.
9 - Appel à projets de clubs sportifs pour 2016-2018.
10 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de la médiathèque « Michel Raimbaud » à l'association « Lire au Château » - Approbation et autorisation de signature.
11 - Constitution d'un groupement de commandes Assainissement entre les villes des Sables d'Olonne, d'Olonne-sur-Mer, du Château d'Olonne et la Communauté de Communes des Olonnes - Approbation et autorisation de signature.
12 - Demande de subvention pour l'étude hydraulique dans le cadre du Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) des Olonnes.
13 - Service d'assurances pour la Commune du Château d'Olonne - Autorisation de signature des marchés.
14 - Syndicat Mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin - Adhésion 2016.
15 - Syndicat Mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin - Retrait du Département - Avis du projet des statuts modifiés.
16 - Destination Les Sables d'Olonne - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration.
17 - Communauté de Communes des Olonnes - Rapport d'activités de l'exercice 2015.
18 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.
19 - Question diverse du groupe « Construire l'Avenir Ensemble ».
20 - Question diverse du groupe « Ensemble, Agir pour le changement ».
