LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique

ce lundi 26 septembre 2016

à 20 heures...

dans le "nouvel Hôtel de Ville" sur un ordre du jour de rentrée peu dense et pauvre.

Ordre du jour complet :

1 - ZAC Centre Ville 3 - Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics.

2 - Emplacement réservé n°20 au PLU - Acquisition d'une emprise sur la parcelle cadastrée BO n°188.

3 - Fixation du montant de la redevance d'occupation du Domaine Public pour les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz.

4 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la création d'un chemin piétonnier/cycle le long de la RD 32A.

5 - Abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Approbation de la tranche conditionnelle 1 et de son montant - Demande de subventions.

6 - Convention relative à l'entretien des espaces naturels sensibles de Saint-Jean d'Orbestier

7 - Déclassement partiel des Routes Départementales RD32A, RD36 et RD 2949, en vue d'un classement dans la voirie communale.

8 - Plage de Tanchet - Convention de gestion du Poste de Secours - Approbation et autorisation de signature.

9 - Plage de Tanchet - Sous-concession n°5 pour les saisons 2017-2019 - Décision de délégation de service public.

10 - Personnel Municipal - Recours à des intervenants vacataires dans le cadre des TAPE.

11 - Personnel Municipal - Formation prévention secours civique niveau1 (PSC1) - Convention avec la Ville des Sables d'Olonne.

12 - Personnel Municipal - Création de poste responsable de la communication.

13 - Personnel Municipal - Création de postes - Modification du tableau des effectifs.

14 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE, 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal : Lundi 26 septembre 2016 à 20 HEURES.