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23 juin 2011 4 23 /06 /juin /2011 10:02

 

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Le Conseil municipal est convoqué en séance publique mardi prochain 28 juin  pour délibérer particulièrement sur divers projets en cours (importants) : les castelolonnais et particulièrement commerçants, entrepreneurs concernés par affichage, enseignes...

 

En effet, il y aura délibération sur 

 

- Le réglemnt intercommunal sur la publicité, les enseignes...

- et sur ce qui découle et qu'auront a payé les propriétaires de ces moyens de publicité : la taxe locale sur la publicité extérieure : la TLPE

- EPHAD CCAS : projet de chaufferis au bois et études panneaux solaires

- Questions diverses : personnel municipal, finances...

 

Il est rappelé que les Réunions du Conseil Municipal sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

                 Mardi 28 juin 2011 à 20 heures

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