CONSEIL COMMUNAUTAIRE

"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"

Le mercredi 16 janvier 2019

à 18 heures (attention nouvel horaire !)

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne cette nouvelle et très importante collectivité territoriale pourvue de très larges compétences.

Lors de ce premier Conseil Communautaire de l'année 2019 de l'Agglomération qui entame sa troisième année d'existence, les citoyens pourront prendre connaissance de l'impact sur la gouvernance de la structure de la création de la ville nouvelle LES SABLES D'OLONNE.

ORDRE DU JOUR COMPLET

1. Autorisation du vote des délibérations au moyen d’un boitier électronique
2. Installation du Conseil Communautaire
3. Election du Président
4. Fixation du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
5. Election des vice-présidents et des autres membres du bureau
6. Lecture de la charte de l’élu local
7. Délégations de l’assemblée délibérante au profit du Président
8. Indemnités de fonction des élus.
9. Création des commissions communautaires
10. Composition des commissions et élection des membres des commissions
    1. Commission n°1 Finances
    2. Commission n°2 Personnel
    3. Commission n°3 Economie
    4. Commission n°4 Urbanisme –aménagement du territoire
    5. Commission n°5 Culture Evènementiel
    6. Commission n°6 Travaux Voirie Assainissement
    7. Commission n°7 Enfance jeunesse
    8. Commission n°8 Environnement
    1. Commission n°9 Sports
    10. Commission n°10 Transport
    11. Commission n°11 Transition énergétique – formation professionnelle
    50. Commission n°12 Tourisme
    1000. Commission n°13 Déchets
    14. Commission n014 Solidarité
11. Validation des conditions de dépôt de listes des membres de la commission de délégation de services publics et de la commission d’appel d’offres
12. Election des membres de la Commission « marchés »
13. Election des membres de la commission consultative des services publics locaux
14. Election des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées
15. Election des représentants au sein du Syndicat Mixte du SAGE Auzance Vertonne,
16. Election des représentants au sein de la Commission Locale de l’Eau Auzance Vertonne,
17. Election des représentants à Vendée Eau
18. Election des représentants au comité territorial intercommunal de l’énergie en vue de l’élection des délégués au comité syndical du SyDEV
19. Elections des représentants à la commission consultative de coordination des politiques énergétiques

20. Election des représentants à Trivalis
21. Election d’un représentant au sein du Syndicat Mixte e-collectivités Vendée
22. Election des représentants au sein de la Société publique d’économie mixte locale (SEML) Les Sables d’Olonne Développement
23. Election de nouveaux représentants au sein de la Société publique locale (SPL) « Destination Les Sables d’Olonne »
24. Election des représentants au sein de la SEM Les Sables d’Olonne Plaisance
25. Election des représentants au sein de la société d’économie mixte Vendée Expansion
26. Election des représentants de la société publique locale « Agence de service aux Collectivités locales de Vendée » ASCLV
27. Election des représentants au sein de l’assemblée générale de la Maison départementale de l’Emploi
28. Election des représentants au sein de l’Association « Ecole des formations maritimes du littoral vendéen »
29. Election des représentants au sein de l’association pour l’accompagnement personnalisé et le soutien de l’habitat
30. Election d’un représentant au sein de l’association du marais des Olonnes
31. Désignation des représentants à la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles (FDGDON)
32. Election du représentant au sein de l’association syndicale des marais de la Gachère
33. Election des représentants au Syndicat Mixte du Marais des Olonnes
34. Election des représentants au sein du Fonds de dotation « Cap vers l’aventure maritime »
35. Election des représentants au sein de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial
36. Election du représentant au sein du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Côte de Lumière
37. Election des délégués au sein du Conseil d’administration du collège Paul Langevin,
38. Election des délégués au sein du Conseil d’administration du Lycée d’enseignement professionnel Valère Mathé
39. Election des délégués au sein du Conseil d’administration du collège Pierre Mauger
40. Election des délégués au sein du Conseil d’administration du Lycée Professionnel Eric Tabarly
41. Election des délégués au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement Saint Jean d’Orbestier
42. Election d’un délégué au sein du conseil d’administration du collège Jean Monnet
43. Election d’un délégué au sein du conseil d’administration du lycée Savary de Mauléon
44. Election des représentants au conseil portuaire
45. Election des représentants au Comité de pilotage Natura 2000
46. Election des représentants à l’association GéoVendée
47. Election des représentants au Conseil d’Administration de l’ADILE
48. Remboursement de frais des conseillers communautaires
49. Adoption règlement intérieur
50. Harmonisation des conditions de travail des agents LSOA avec la ville nouvelle des Sables d’Olonne
51. Tableau des effectifs au 1^er janvier 2019