CONSEIL COMMUNAUTAIRE

LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION

Le vendredi 19 mai 2017

à 19 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de l'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

La Communauté d'Agglomération récupère les budgets des Communuatés de communes qui la composaient ; ce sera donc une séquence lourde en chiffres mais pas seulement...

ORDRE DU JOUR COMPLET

Finances

1. Approbation des comptes de gestion 2016 de la CC des Olonnes

Budget Principal ; Budget Annexe Assainissement ; Budget Annexe Zones d’Activités Communautaires ; Budget Annexe Activités Industrielles et Commerciales ; Budget Annexe Pépinière ; Budget Annexe ZAE Vannerie ; Budget Annexe Vendéopôle.

2. Approbation des comptes de gestion 2016 de la CC Auzance et Vertonne

Budget Principal ; Budget Annexe SPANC ; Budget Annexe Office de Tourisme ; Budget Annexe Pôle Equestre Evénementiel.

3. Approbation du compte de gestion 2016 du Syndicat Mixte du Pays des Olonnes

4. Approbation des comptes administratifs 2016 de la CC des Olonnes

4.1 Budget Principal

4.2 Budget Annexe Assainissement

4.3 Budget Annexe Zones d’Activités Communautaires

4.4 Budget Annexe Activités Industrielles et Commerciales

4.5 Budget Annexe Pépinière

4.6 Budget Annexe ZAE Vannerie

4.7 Budget Annexe Vendéopôle

5. Approbation des comptes administratifs 2016 de la CC Auzance et Vertonne

5.1 Budget Principal

5.2 Budget Annexe SPANC

5.3 Budget Annexe Office de Tourisme

5.4 Budget Annexe Pôle Equestre Evénementiel

6. Approbation du compte administratif 2016 du Syndicat Mixte du Pays des Olonnes

7. Reprise et affectation des résultats 2016 au BP 2017 de la Communauté d’Agglomération

8. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget annexe Assainissement

9. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget annexe SPANC de la CC Auzance et Vertonne

10. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe Zones d’Activités Communautaires

11. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe Activités Industrielles et Commerciales

12. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe Pépinière

13. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe ZAE Vannerie

14. Reprise et affectation des résultats 2016 au Budget Annexe Vendéopôle

15. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe Pôle Equestre Vendéen

16. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

17. Transfert en pleine propriété de la ZAE des Biottières de St-Mathurin

18. Transfert en pleine propriété de la ZAE de la Combe de Vairé

19. Transfert en pleine propriété de la ZAE des Bajonnières de l’Ile d’Olonne

20. Transfert en pleine propriété de la ZAE de l’Epinette de Ste-Foy

21. Signature du Contrat Vendée Territoire

Personnel

Avancement de grade et promotion interne : modification du tableau des effectifs 22.

Culture evènementiel

23. Tarifications 2017/2018 : règlement conservatoire de musique Marin Marais

24. Subventions 2017 : Musée de l’abbaye Sainte Croix (médiateur culturel et livret découverte), Protection Civile

Sante Solidarite CIAS

25. Convention de mise à disposition de l’internat du Lycée Tabarly à la Communauté d’Agglomération

26. Gestion hébergement saisonnier du lycée Tabarly à Olonne sur Mer : choix du prestataire

Sport

27. Choix du mode de gestion Pôle Equestre

Environnement

28. Fourrière animale : mise à jour du règlement intérieur

29. Fourrière animale : actualisation des tarifs

30. Fourrière animale : attribution du marché de gestion

31. Compétences nuisibles et espèces envahissantes (FDGDON et frelons asiatiques)

32. SYDEV révision des statuts

33. Vendée Eau transfert de compétence eau potable

34. Convention avec l’Adile Vendée pour la mise en place d’un observatoire de l’habitat

35. Convention avec l’Adile Vendée pour la mise en place d’une plateforme territoriale de rénovation énergétique

Urbanisme

36. ZAC 1 de la Vannerie acquisition foncière : parcelle F 496

37. ZAC 1 de la Vannerie acquisition foncière : parcelles F 1606 et F 1602

38. ZAC 1 de la Vannerie acquisition foncière : parcelle F 787

39. Révision du SCOT intégration de Saint Mathurin à la procédure de révision du SCOT depuis le début de la procédure

Déchets

40. Trivalis : modification des statuts

Assainissement

41. Accord cadre pour la réhabilitation sans tranchée des réseaux d’assainissement

Economie

42. Cession parcelle BE 318 à Monsieur VALLEE

Bureau

43. Règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération

44. Concession Port Olona : avenant de prolongation de la durée jusqu’en 2042