CONSEIL COMMUNAUTAIRE
LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION
Le vendredi 19 mai 2017
à 19 heures 30
se tiendra le prochain Conseil Communautaire
à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)
2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer
RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de l'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.
La Communauté d'Agglomération récupère les budgets des Communuatés de communes qui la composaient ; ce sera donc une séquence lourde en chiffres mais pas seulement...
ORDRE DU JOUR COMPLET
Finances
1. Approbation des comptes de gestion 2016 de la CC des Olonnes
Budget Principal ; Budget Annexe Assainissement ; Budget Annexe Zones d’Activités Communautaires ; Budget Annexe Activités Industrielles et Commerciales ; Budget Annexe Pépinière ; Budget Annexe ZAE Vannerie ; Budget Annexe Vendéopôle.
2. Approbation des comptes de gestion 2016 de la CC Auzance et Vertonne
Budget Principal ; Budget Annexe SPANC ; Budget Annexe Office de Tourisme ; Budget Annexe Pôle Equestre Evénementiel.
3. Approbation du compte de gestion 2016 du Syndicat Mixte du Pays des Olonnes
4. Approbation des comptes administratifs 2016 de la CC des Olonnes
4.1 Budget Principal
4.2 Budget Annexe Assainissement
4.3 Budget Annexe Zones d’Activités Communautaires
4.4 Budget Annexe Activités Industrielles et Commerciales
4.5 Budget Annexe Pépinière
4.6 Budget Annexe ZAE Vannerie
4.7 Budget Annexe Vendéopôle
5. Approbation des comptes administratifs 2016 de la CC Auzance et Vertonne
5.1 Budget Principal
5.2 Budget Annexe SPANC
5.3 Budget Annexe Office de Tourisme
5.4 Budget Annexe Pôle Equestre Evénementiel
6. Approbation du compte administratif 2016 du Syndicat Mixte du Pays des Olonnes
7. Reprise et affectation des résultats 2016 au BP 2017 de la Communauté d’Agglomération
8. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget annexe Assainissement
9. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget annexe SPANC de la CC Auzance et Vertonne
10. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe Zones d’Activités Communautaires
11. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe Activités Industrielles et Commerciales
12. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe Pépinière
13. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe ZAE Vannerie
14. Reprise et affectation des résultats 2016 au Budget Annexe Vendéopôle
15. Reprise et affectation du résultat 2016 du Budget Annexe Pôle Equestre Vendéen
16. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
17. Transfert en pleine propriété de la ZAE des Biottières de St-Mathurin
18. Transfert en pleine propriété de la ZAE de la Combe de Vairé
19. Transfert en pleine propriété de la ZAE des Bajonnières de l’Ile d’Olonne
20. Transfert en pleine propriété de la ZAE de l’Epinette de Ste-Foy
21. Signature du Contrat Vendée Territoire
Personnel
Avancement de grade et promotion interne : modification du tableau des effectifs 22.
Culture evènementiel
23. Tarifications 2017/2018 : règlement conservatoire de musique Marin Marais
24. Subventions 2017 : Musée de l’abbaye Sainte Croix (médiateur culturel et livret découverte), Protection Civile
Sante Solidarite CIAS
25. Convention de mise à disposition de l’internat du Lycée Tabarly à la Communauté d’Agglomération
26. Gestion hébergement saisonnier du lycée Tabarly à Olonne sur Mer : choix du prestataire
Sport
27. Choix du mode de gestion Pôle Equestre
Environnement
28. Fourrière animale : mise à jour du règlement intérieur
29. Fourrière animale : actualisation des tarifs
30. Fourrière animale : attribution du marché de gestion
31. Compétences nuisibles et espèces envahissantes (FDGDON et frelons asiatiques)
32. SYDEV révision des statuts
33. Vendée Eau transfert de compétence eau potable
34. Convention avec l’Adile Vendée pour la mise en place d’un observatoire de l’habitat
35. Convention avec l’Adile Vendée pour la mise en place d’une plateforme territoriale de rénovation énergétique
Urbanisme
36. ZAC 1 de la Vannerie acquisition foncière : parcelle F 496
37. ZAC 1 de la Vannerie acquisition foncière : parcelles F 1606 et F 1602
38. ZAC 1 de la Vannerie acquisition foncière : parcelle F 787
39. Révision du SCOT intégration de Saint Mathurin à la procédure de révision du SCOT depuis le début de la procédure
Déchets
40. Trivalis : modification des statuts
Assainissement
41. Accord cadre pour la réhabilitation sans tranchée des réseaux d’assainissement
Economie
42. Cession parcelle BE 318 à Monsieur VALLEE
Bureau
43. Règlement intérieur de la Communauté d’Agglomération
44. Concession Port Olona : avenant de prolongation de la durée jusqu’en 2042