Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune et suivre ses projets ...

Voter aux élections municipales , c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle citoyen de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour intéressant avec la présentation du Débat d'Orientations Budgétaires 2017 et la marche vers la mutualisation de moyens avec les villes sœurs et vers la fusion pour ce dernier CONSEIL MUNICIPAL 2016

N'OUBLIEZ PAS : Noël en LUMIERE

et les 17 et 18 décembre, la ville des Sables d'Olonne célébrera le 150ème anniversaire de l'arrivée du train aux Sables d'Olonne avec l'inauguration de la place Napoléon III, des colloques et projections.

ORDRE DU JOUR COMPLET

DECISIONS DU MAIRE

- FINANCES -

1. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°6

2. DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

- RESSOURCES HUMAINES -

3. DISPOSITIF D'ACCES A L'EMPLOI DE TITULAIRE

4. MISE EN PLACE DU RIFSEEP – RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES

SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

5. BESOINS SAISONNIERS ET OCCASIONNELS

6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

- ADMINISTRATION GENERALE -

7. DISSOLUTION DE L'OFFICE DE TOURISME CONSTITUE EN EPIC

8. CENTRE DE CONGRES LES ATLANTES – AVENANT N° 2

9. PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – SINISTRE COEUR DE MER

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL -

10. CONVENTION CONCERT DU NOUVEL AN

- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE -

11. INSTITUT SPORTS OCEAN : COURSE LES SABLES-LES AÇORES-LES SABLES – LES SABLES D'OLONNE

VENDEE COURSE AU LARGE

12. INSTITUT SPORTS OCEAN -MISE A DISPOSITION D'UN SALARIE AUPRES DE L'ISO

13. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L’ASSOCIATION SAPOVAYE

14. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L’ASSOCIATION OLONNA SURF CLUB

15. INSTITUT SPORTS OCEAN - REHABILITATION PARTIELLE ET MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE -

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE

- ACTION SOCIALE -

16. SUBVENTIONS SOCIALES

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -

17. FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIELS ET MATÉRIAUX DE MACONNERIE VOIRIE ET BATIMENTS –

APPEL D’OFFRES OUVERT – 2016/2020

18. LES AGAURES / SECTEUR 1 AU NORD – PROJET URBAIN PARTENARIAL

19. LES AGAURES / SECTEUR 1 AU SUD – PROJET URBAIN PARTENARIAL

20. CONVENTION AVEC LES COMMUNES DE L'ILE D'OLONNE ET SAINTE-FOY CONCERNANT LA GESTION

DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DU SOL

21. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2016

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

22. PAPI : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE DIAGNOSTIC DE VULNERABILITE A LA SUBMERSION

MARINE EN ARRIERE DU PORT DE COMMERCE

- EDUCATION – JEUNESSE -

23. RESTAURATION SCOLAIRE – FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE – APPEL

D’OFFRES OUVERT – 2017/2021

- PORT -

24. PORT OLONA – SAEMSO – TARIFS 2017 – BAREME DES TAXES D'USAGE

25. PORTS – CAMPAGNE DE DRAGAGE – CONVENTION AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE ET

D'INDUSTRIE

26. COMPETENCE PLAISANCE - RETRAIT DE LA DEMANDE DE TRANSFERT DE GESTION DE PORT OLONA

- ADMINISTRATION GENERALE -

27. CONVENTION DE DROITS D'AUTEUR AVEC DAVID BIZEUL