LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE
est convoqué en séance publique
ce lundi 24 octobre 2016
à 20 heures...
dans le "nouvel Hôtel de Ville"
Les élus auront à délibérer sur un ordre du jour assez varié et copieux (20 questions)
Ordre du jour complet :
1 - Commune - Budget Principal - Décision Modificative n°3 de l'exercice 2016.
2 - Admission en non valeur 2016.
3 - Association « Les Olonnes Vendée handball » Demande d'avance sur subvention 2017.
4 - Musée du Sable - Avenant à la convention de la Commune.
5 - Dispositif Préférence Commerce - Convention de partenariat avec la CCI de Vendée pour 2017-2018 - Approbation et autorisation de signature
6 - Attribution d'une subvention d'équilibre 2016 en faveur de l'Office de Tourisme (EPIC).
7 - ZAC Centre Ville 3 - Approbation d'un traité de concession avec la Société Publique Locale de Vendée.
8 - Validation de l'inventaire des zones humides sur le territoire du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers.
9 - Littoral 3 - Acquisition des parcelles section E n°68, 69 et 195.
10 - Acquisition d'emprises nécessaires à l'alignement rue de la Marcellière (BR80) et rue de la Cité des Pins (BR82).
11 - Acquisition d'une emprise pour l'alignement allée de la Claye (AW362).
12 - Réserves Foncières - Acquisition du bien situé 15, rue d'Olonne.
13 -Convention de partenariat entre la Médiathèque "Michel Raimbaud" et le collège Jean-Monnet - Approbation et autorisation de signature.
14 - Modification des statuts de la Communauté de Communes des Olonnes dans la perspective de la création de la Communauté d'agglomération.
15 - Adoption d'une charte dans la perspective de la création de la Communauté d'agglomération.
16 - Constitution d'une Société Publique Locale (SPL) en charge du Tourisme « Destination Les Sables d'Olonne ».
17 - Dissolution du Conseil Economique pour le DEveloppement du Pays des Olonnes (CEDEPO).
18 - Convention avec la Préfecture de Vendée pour la télétransmission des actes règlementaires.
19 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.
20 - Question diverse du groupe "Construire l'Avenir ensemble".