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15 septembre 2016 4 15 /09 /septembre /2016 16:58
La mairie des Sables d'Olonne

La mairie des Sables d'Olonne

Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables

d'Olonne

se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

le mardi 20 septembre

à 19 heures

 

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune et suivre ses projets ...

Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing.

L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour copieux, avec pas moins de 30 questions, pour ce CONSEIL MUNICIPAL du  mardi 20 septembre 2016

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 

 DÉCISIONS DU MAIRE

 

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- 1. COMPOSITION DE LA COMMUNAUTÉ ISSUE DE LA FUSION FIXÉE DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL

 

- FINANCES

- 2. FINANCES COMMUNALES– EXERCICE BUDGETAIRE 2016

- DECISION MODIFICATIVE N°4

 

- RESSOURCES HUMAINES

- 3. CONVENTION FINANCIÈRE POUR L’ORGANISATION DE LA FORMATION AUX GESTES DE PREMIERS SECOURS

 

- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL

- 4. CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION FINANCIERE ALLOUÉE A LA VILLE DES SABLES D’OLONNE EN FAVEUR DU MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX POUR L’ANNÉE 2016

 

- ACTIVITES SPORTIVES

- 5. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS – ANNEE SPORTIVE 2016-2017

- 6. OPÉRATIONS SCOLA-RUGBY ET SCOLA-BASKET - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 – CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LE RUGBY CLUB SABLAIS ET LE PAYS DES OLONNES BASKET

- 7. PARTICIPATION DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE AU CLUB VENDÉE POUR L'ANNÉE 2016

 

- ACTIVITES NAUTIQUES– GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE

- 8. AVENANT N°1 AU MARCHE D'ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES A L'OCCASION DE L'ORGANISATION DE L'EDITION 2016-2017 DU VENDÉE GLOBE

- 9. INSTITUT SPORTS OCEAN : PARTICIPATION DE LA VILLE DU CHÂTEAU D'OLONNE AU FONCTIONNEMENT DU POSTE DE SECOURS DE TANCHET

- 10. INSTITUT SPORTS OCÉAN – BOURSE AUX ATHLETES DES ASSOCIATIONS NAUTIQUES

- 11. INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L' ASSOCIATION LES SPORTS NAUTIQUES SABLAIS NATIONAL VRC

- 12. INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTION SPORTS NAUTIQUES SABLAIS

 

- ACTION SOCIALE

- 13. SUBVENTIONS SOCIALES

 

- OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME

- 14. TAXE DE SEJOUR – TARIFS ET CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L'ANNEE 2017

 

- DOMAINE PUBLIC

- 15. CONVENTION DE REDEVANCE SPÉCIALE AVEC LA CCO POUR L’ENLÈVEMENT DES DÉCHETS NON MÉNAGERS ET DES CARTONSMARCHÉS COUVERTS– ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION N°12 DU 14 JUIN 2016

 

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIÈRES

- 16. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D'UNE PLACE DE PARKING SITUEE DANS LA RESIDENCE «LES QUAIS DU STELLA» 8 QUAI ROUSSEAU-MECHIN ET RUE BELLE RUE AUX CONSORTS VAN LUL

- 17. AFFAIRES FONCIÈRES– ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUEE A L'ANGLE DE LA RUE DES ROSES ET DU BD AMPERE APPARTENANT - 18. AFFAIRES FONCIÈRES – VENTE D'UN IMMEUBLE ET DE DEUX GARAGES SITUÉS 29 RUE DE LA FORGE A MONSIEUR TOMBELAINE ET A MADAME DAUNAY-COUVIDAT

- 19. AFFAIRES FONCIERES – DECLASSEMENT ET VENTE D'UN IMMEUBLE SITUE 40 RUE DE LA BAUDUÈRE AUX CONSORTS MOUGEOT

- 20. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUÉE RUE PRINTANIERE

- 21. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF POUR UN TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE RUE PRINTANIÈRE

- 22. AFFAIRES FONCIÈRES – CONSTITUTION DE SERVITUDE AVEC ERDF SUR UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE 128 RUE PRINTANIERE

- 23. RÉHABILITATION PARTIELLE ET MISE EN CONFORMITÉ ACCESSIBILITÉ DE L'INSTITUT SPORTS OCÉAN - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF – LANCEMENT DE LA CONSULTATION D'ENTREPRISES – MARCHÉS DE TRAVAUX

- 24. RÉAMENAGEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE DES SABLES D'OLONNE – AVENANTS N°1 AUX LOTS 1 – 2 - 3 – 8 ET 9

- 25. TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE EN INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – AVENANTS N° 1 AUX LOTS 4 ET 9 ET N°3 AUX LOTS 6 ET 13

- 26. VALIDATION DU PROJET DE PLAN PARTENARIAL DE GESTION (PPG) DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D'INFORMATION DES DEMANDEURS

- 27. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2016

- 28. LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES – APPROBATION DE LA CHARTE MODIFIÉE

- 29. INSTAURATION DU PRIX PATRIMOINE

- 30. AFFAIRES FONCIÈRES –VENTE DE DEUX PARCELLES COMMUNALES SITUEES BOULEVARD DE L'ILE VERTIME A LA SOCIÉTÉ EIFFAGE IMMOBILIER GRAND OUEST

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