Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne

MAIRIE ANNEXE DE LA CHAUME

le mardi 3 novembre 2015

à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune...

Voter c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

Ordre du jour

DECISIONS DU MAIRE

- FINANCES-

1. FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2015 - DECISION MODIFICATIVE N°5

2. PROTOCOLE D'ACCORD T.V.A. - DSP PISCINE

- RESSOURCES HUMAINES-

3. RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS

4. PRIME DE FIN D'ANNÉE 2015

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL-

5. SUBVENTION PLAGES DE LECTURE AUX SABLES

6. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'AIDE AU LOYER

7. CONVENTION ASSOCIATION ORCHESTRE HARMONIE

8. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES TROIS COMMUNES DE L'AGGLOMERATION POUR L'ORGANISATION DU CONCERT DU NOUVEL AN

- EDUCATION – JEUNESSE-

9. CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LES ÉCOLES PRIVÉES

10. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2015/2018 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA VENDÉE

- ACTIVITES SPORTIVES-

11. SUBVENTION SPORTIVE

- ACTION SOCIALE

- 12. SUBVENTIONS SOCIALES

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES-

13. AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE «LES MORINIERES» RUE DES BRANCHES A MONSIEUR HENRI PATEAU

14. AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DES PRIMES VILLE – ANNEE 2015

15. CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF HABITAT

16. LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES- DISPOSITIF DE VENTE DES TERRAINS

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

17. DESIGNATION DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'ETUDE SUR LE BASSIN VERSANT ET DE COLLECTE DU PHARE ROUGE – ENGAGEMENT FINANCIER

18. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACQUISITION ET L'INSTALLATION D'ASCENSEURS A BACS : ENGAGEMENT FINANCIER

19. RECYCLAGE DES LAMPES USAGEES PAR LA SOCIETE RECYLUM

- ADMINISTRATION GENERALE-

20. COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES – PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES 2014

21. CASINO DES PINS – AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU CASINO

22. SUBVENTION A LA FACSO