CONSEIL COMMUNAUTAIRE
"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"
Le vendredi 14 septembre 2018
à 18 heures 30
se tiendra le prochain Conseil Communautaire
à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)
2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer
RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne cette nouvelle collectivité territoriale pourvue de très larges compétences.
Conseil Communautaire important où les citoyens pourront assister à la présentation des activités qui font bouger les OLONNES : PLU, pôle Équestre, zones économiques, ordures ménagères, assainissement...
ORDRE DU JOUR COMPLET
Finances
1 . Attribution d’un fonds de concours investissement : commune de Saint Mathurin et Sainte Foy
2 . TEOM : exonérations 2019
3 . Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées et fixation des attributions de compensations
Personnel
4 . Protection sociale des agents : contrat de prévoyance
5 . Protection sociale des agents : mise en œuvre du dispositif de labellisation en mutuelle santé et participation employeur pour le contrat de prévoyance et la mutuelle santé
Sports
6. Participation aux grands évènements 2019
7. Demande de subvention 2018 TVEC
8. Avenir du Pôle équestre à Sainte Foy
Santé Solidarité CIAS
9 . Service prévention auprès des séniors : grille tarifaire
Urbanisme
10 . ZAD Vannerie acquisition foncière Crochet
11 . ZAD Vannerie cession d’une emprise de la parcelle ZA 18
12 . ZAD Vannerie : fixation du loyer pour une maison d’habitation
13 . Centre Numérimer : avenants
14 . Adile : désignation des représentants du Conseil d’Administration
15 . Adile : mise en place d’un observatoire des loyers
16 . PLU des Sables d’Olonne avis sur le projet de modification simplifiée
17 . PLU de Saint Mathurin avis sur le projet de modification
18 . Engagement étude gisement foncier
19 . Orange implantation antenne relai à Sainte Foy
Environnement
20 . Sentier du Noroit acquisition foncière
21 . Collecte des déchets ménagers : signature du marché public
Assainissement Voirie Réseaux
22 . Rapport du Président sur le prix et la qualité du service public assainissement (RPQS)
23 . Rapport du délégataire du service assainissement – exercice 2017
24 . Récupération d’une partie de la taxe d’aménagement : convention avec Olonne sur Mer
Économie
25 . Pays de la Loire Commerce Artisanat : boulangerie pâtisserie SNC Chestier Launay à Saint Mathurin
26 . Nouvelle redevance occupation domaine public port Olona
27 . Subventions école des formations maritimes
28 . Taxe de séjour 2019 : ajustement sur les tarifs et les modalités de perception