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11 septembre 2018 2 11 /09 /septembre /2018 10:43
7 COMMUNES FÉDÉRÉES

7 COMMUNES FÉDÉRÉES

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

"LES SABLES D'OLONNE AGGLOMÉRATION"

 

Le vendredi 14 septembre 2018

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer

 

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de L'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment fonctionne cette nouvelle collectivité territoriale pourvue de très larges compétences.

Conseil Communautaire important où les citoyens pourront assister à la présentation des activités qui font bouger les OLONNES : PLU, pôle Équestre, zones économiques, ordures ménagères, assainissement...

 

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 

 

Finances

     1 . Attribution d’un fonds de concours investissement : commune de Saint Mathurin et Sainte Foy

     2 . TEOM : exonérations 2019

     3 . Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées et fixation des attributions de compensations 

 

Personnel

     4 . Protection sociale des agents : contrat de prévoyance

     5 . Protection sociale des agents : mise en œuvre du dispositif de labellisation en mutuelle santé et participation employeur pour le contrat de prévoyance et la mutuelle santé

 

Sports

     6. Participation aux grands évènements 2019

     7. Demande de subvention 2018 TVEC

     8. Avenir du Pôle équestre à Sainte Foy

 

Santé Solidarité CIAS

     9 . Service prévention auprès des séniors : grille tarifaire 

 

Urbanisme
 

     10 . ZAD Vannerie acquisition foncière Crochet

     11 . ZAD Vannerie cession d’une emprise de la parcelle ZA 18

     12 . ZAD Vannerie : fixation du loyer pour une maison d’habitation

     13 . Centre Numérimer : avenants

     14 . Adile : désignation des représentants du Conseil d’Administration

     15 . Adile : mise en place d’un observatoire des loyers

     16 . PLU des Sables d’Olonne avis sur le projet de modification simplifiée

     17 . PLU de Saint Mathurin avis sur le projet de modification

     18 . Engagement étude gisement foncier

     19 . Orange implantation antenne relai à Sainte Foy 

 

Environnement

     20 . Sentier du Noroit acquisition foncière

 

Déchets

     21 . Collecte des déchets ménagers : signature du marché public

 

Assainissement Voirie Réseaux

      22 . Rapport du Président sur le prix et la qualité du service public assainissement (RPQS)

     23 . Rapport du délégataire du service assainissement – exercice 2017

     24 . Récupération d’une partie de la taxe d’aménagement : convention avec Olonne sur Mer

Économie

      25 . Pays de la Loire Commerce Artisanat : boulangerie pâtisserie SNC Chestier Launay à Saint Mathurin

     26 . Nouvelle redevance occupation domaine public port Olona

     27 . Subventions école des formations maritimes

 Tourisme

      28 . Taxe de séjour 2019 : ajustement sur les tarifs et les modalités de perception

 

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