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18 mars 2009 3 18 /03 /mars /2009 23:41

SEANCE PUBLIQUE mardi 24 mars 2009 en Mairie à 20 heures



























ORDRE DU JOUR copieux puisque c'est la séance budgétaire

1 - Lotissement BROCA transferts des équipements communs
2 - Garantie d'emprunt Vendée Habitat
3 et 4 -  Compte administratif et compte de geston 2008
5 - Attribution de subventions aux associations
6 - Subvention EHPAD
7 - Fiscalité : Fixation des taux des taxes "locales"
8  9 10- reprises résultats 2008 à 2009
11 - Programmes pluriannuels : autorisations 2009
12 13 14  - Budgets 2009
15  - Remboursement TVA anticipé
16 - Indemnité comptable du Trésor
17 - Indemnité logements instituteurs
18 - Personnel Municipal : un directeur des Services Techniques
19 - Marchés Publics





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