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11 décembre 2019 3 11 /12 /décembre /2019 10:05
LA GRANDE SALLE AUDUBON ACCUEILLE LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE NOUVELLE DES SABLES D'OLONNE : 99 ÉLUS ET LE PUBLIC CITOYEN

LA GRANDE SALLE AUDUBON ACCUEILLE LE NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE NOUVELLE DES SABLES D'OLONNE : 99 ÉLUS ET LE PUBLIC CITOYEN

 

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DES SABLES D'OLONNE 

 

AURA LIEU AUX SABLES D'OLONNE

Le lundi 16 décembre 2019

à 18h30

Salle AUDUBON

60 Bd Pasteur

Face au Marché ARAGO

 

RAPPEL : LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL SONT PUBLIQUES !

 

À l'approche des élections municipales les citoyens pourront en assistant à ce conseil municipal prendre conscience des enjeux et de l'importance de leur vote

voir

http://www.olonnes.com/2019/11/preparons-les-elections-municipales.les-15-et-22-mars-2020-un-vote-qui-compte-double.html

 

Un très copieux ordre du jour avec des points importants : LES SABLES D'OLONNE ville nouvelle, cela bouge, dans les divers quartiers : logement, urbanisme, ancienne clinique du Pas du Bois, sécurité...

Cela montre bien qu'un mandat de conseiller municipal dans une ville moyenne n'est pas une sinécure. Il faut que les candidats aux prochaines élections municipales aient bien conscience de cela. Il serait bon qu'eux, comme les citoyens qui seront appelés à voter en mars prochain, assistent aux derniers conseils municipaux de cette mandature tronquée pour qu'ils puissent juger de l’importance de ces élections de mars 2020.

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 novembre 2019

RAPPORTS DE SYNTHÈSE

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1.APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018 DES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION

2.CANDIDATURE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE AU LABEL «PLUS BELLES BAIES DU MONDE»

3.CONVENTIONS D’HONORAIRES TRIPARTITES – PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS

4.AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OCCUPATION – ASSOCIATION DES CHAIS A BATEAUX

5.DEMANDE D’AUTORISATION POUR L’EXTENSION DE L’INSTALLATION DE CAMERAS DE VIDÉO-PROTECTION SUR DE NOUVEAUX SITES EN VILLE

6.DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE VENTE AU DÉTAIL AU TITRE DE L’ANNÉE 2020 - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

7.TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EAUX PLUVIALES A LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DES SABLES D’OLONNE

 

LOGEMENT/ URBANISME ET AMÉNAGEMENT DURABLE

8.CRITÈRES D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ABORDABLES

9.ACTION FONCIÈRE – ACQUISITION D’UN TERRAIN A LA PIRONNIÈRE

10.ACTION FONCIÈRE – ACQUISITION D’UNE EMPRISE SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ PRIMALYS

11.ACTION FONCIÈRE - ALIGNEMENT RUE DU CANAL - ACQUISITION PARCELLE 194 166 BP 309

12.ACTION FONCIÈRE – DÉCLASSEMENT ET CESSION D’UN FOSSÉ AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ PLEIN AIR AND CO

13.ACTION FONCIÈRE – CESSION D’UN LOT DANS LE LOTISSEMENT « LE CLOS DES IPOMÉES » AUPRÈS DE VENDÉE HABITAT POUR LA RÉALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX

14.ACTION FONCIÈRE – DÉSAFFECTATION, DÉCLASSEMENT ET CESSION D’UNE EMPRISE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

15.ACTION FONCIÈRE – CONVENTION CADRE RELATIVE A LA SURVEILLANCE ET A LA MAITRISE FONCIÈRE ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LA SAFER

16.QUARTIER D’HABITATION LE PETIT FIEF DU PUITS ROCHAIS - TRAITÉ DE CONCESSION – AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITÉS LOCALES - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ LOCALE 2019

17.ZAC CENTRE VILLE III – QUARTIER CHÂTEAU D’OLONNE - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ LOCALE2019

18.CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES AUTORISATIONS TEMPORAIRES DE CHANGEMENT D’USAGE DES LOCAUX D’HABITATION EN LOCATIONS MEUBLES DE COURTES DURÉES SUR LA VILLE DES SABLES D’OLONNE

19.AVIS SUR LA MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL D’URBANISME (D’OLONNE SUR MER) FAISANT L’OBJET D’UNE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE – ILOT NORD DE LA VANNERIE

 

VOIRIE

20.EFFACEMENT DES RÉSEAUX DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE – RUE IRÉNÉE GILLES

21.RENOUVELLEMENT PLACE POUR PLACE DE BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE

22.IMPLANTATION DE COFFRETS ET AUTORISATION DE PASSAGE DE CANALISATIONS SUR PARCELLES COMMUNALES – SYDEV

23.TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE - SYDEV

 

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

24.PROJET DE CRÉATION DU PARC URBAIN DES NOUETTES

25.PROJET DE RÉHABILITATION DU PARC DE LA MARION

 

COMMANDE PUBLIQUE / DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS/CONCESSION

26.SIGNATURE DU MARCHE DE PRESTATIONS D’ÉLAGAGE, DE TAILLE DE HAIES, D'ABATTAGE ET D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORÉ DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE

27.VOIRIE ENTRETIEN - TRAVAUX NEUFS ET GROSSES REPARTIONS - MARCHES SUBSÉQUENTS

28.FOURNITURE DE DENRÉES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE - AVENANT N° 1 AUX LOTS 4 A 7

29.AVENANTS AUX CONVENTIONS D’EXPLOITATION DES SOUS CONCESSIONS N°1 A 5 DE LA PLAGE DE TANCHET - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE

 

FINANCES

30.DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 BUDGET PRINCIPAL /ÉVOLUTION DES AP/CP

31.BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE PRÉCÉDENT

 

RESSOURCES HUMAINES

32.BESOINS SAISONNIERS ET OCCASIONNELS

 

AFFAIRES CULTURELLES

33.DON DE LA BIBLIOTHÈQUE MARITIME DE M. MONIOT-BEAUMONT A LA VILLE DES SABLES-D'OLONNE

34.FESTIVAL DE MAGIE 2020 – ORGANISATION DE SPECTACLES JEUNE PUBLIC DANS LES VILLES DE L’AGGLOMÉRATION DES SABLES D’OLONNE

35.CONCERTS « LES SABLES D’OLONNE ORCHESTRA »APPROBATION DES CONTRATS DE CESSION ENTRE LA VILLE ET LES SABLES D’OLONNE AGGLOMÉRATION

36.CONVENTION ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION LES SETS DE PLAGE

 

DÉCISIONS DU MAIRE

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