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24 septembre 2018 1 24 /09 /septembre /2018 14:10
CHÂTEAU D'OLONNE : conseil municipal du lundi 24 septembre 2018

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique

ce lundi 24 septembre 2018

à 20 heures...

dans le "nouvel Hôtel de Ville"

 

Pour le citoyen sensible à la chose publique assister au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire castelolonnais du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique au 1er janvier 2019 et après la création de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération".

 

Ce conseil municipal comporte un ordre du jour assez varié sans grande novation mais marqué par la toute proche fusion de communes et les affaires locales foncières et immobilières.

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 

  1. Budget Principal – Décision Modificative n°3.
  2. Attribution de subventions exceptionnelles.
  3. Admissions en non valeur 2018
  4. Commune Nouvelle Les Sables d’Olonne– Harmonisation fiscale.
  5. Commune Nouvelle Les Sables d’Olonne – Changement de dénominations des voies
  6. Lotissement le Clos des Ipômées – Echange de terrains entre la Commune et les sociétés sipo-Philam.
  7. Aménagement du Petit Fief du Puits Rochais – Cession des terrains communaux à l’Agence de service aux collectivités locales de Vendée.
  8. Acquisition à la Région Pays de Loire d’un passage situé en continuité des façades Nord, Est et Sud de l’Abbaye Saint-Jean d’Orbestier.
  9. Déclassement et cession d’un espace vert et d’une portion d’un bassin de rétention situés impasse Claude Bernard.
  10. Lotissement Les Bisquines – Signature d’une convention de transfert à la Commune des espaces et équipements communs.
  11. Approbation des modalités de transfert de la zone d’activités économiques de l’Epinette située sur la Commune de Sainte-Foy à la Communauté d’agglomération.
  12. Vendée Eau – Remplacement d’un poteau incendie dans le cadre du renouvellement de la conduite d’eau rue Pierre Curie - Approbation et autorisation de signature.
  13. Sydev – Effacement de réseaux du secteur Charpentier, Lalo, Chabrier, Fauré – Avenant à la convention initiale - Approbation et autorisation de signature.
  14. Sydev – Travaux d’extension de l’éclairage public chemin de la Marmette – Approbation et autorisation de signature.
  15. Création d’un accueil périscolaire et rénovation du restaurant scolaire du Groupe scolaire René Millet – Approbation de l’avant-projet définitif et autorisation de signature du permis de construire.
  16. Création d’un accueil périscolaire et rénovation du restaurant scolaire du Groupe scolaire René Millet – Autorisation donnée à M. le Maire de lancer la consultation, de signer les marchés de travaux et de solliciter la CAF pour une demande de subventions.
  17. Avenant n°1 au Marché de Travaux de réhabilitation l’Abbaye Saint-Jean d’Orbestier –  Lot 1 Maçonnerie – Pierres de taille – Approbation et autorisation de signature.
  18. Décisions municipales – Délibération de donner acte.
  19. Question diverse de Madame Maurel, en son nom propre – Régression du taux de logements sociaux.

 

Il est rappelé que les séances du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

 

(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE,

53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal :

Lundi 24 septembre 2018

à 20 HEURES.

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