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12 décembre 2017 2 12 /12 /décembre /2017 19:30
LE NOUVEL HÔTEL DE VILLE

LE NOUVEL HÔTEL DE VILLE

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique

ce lundi 18 Décembre 2017

à 20 heures...

dans le "nouvel Hôtel de Ville"

 

Pour le citoyen attentif à la chose publique assister au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la mise en place de la fusion et celle de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération".

Ce conseil municipal comporte divers points intéressants  à son ordre du jour dont le débat d'orientations budgétaires DOB qui présente l'évolution et la projection  de la gestion municipale. Le point N°4 pourra aussi faire débat et intéresse particulièrement les castelolonnais puisqu'il s'agit du projet sensible LITTORAL III.

 

Ordre du jour complet

  1. ZAC des Prés de la Clais sud - Modification du dossier de réalisation
  2. Établissement d'une servitude de passage du réseau pluvial communal sur le lot A de la parcelle AY 488.
  3. Établissement d'une servitude de passage du réseau pluvial communal sur les parcelles BC 401 et 402.
  4. Littoral III - Incorporation des biens sans maitre dans le domaine communal.
  5. Fixation des tarifs pour l'année 2018.
  6. Dotations scolaires pour l'année 2018.
  7. Avances sur subventions 2018.
  8. Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement - Lotissement Les Sablines.
  9. Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne - Transfert de la compétence « Contribution au budget du SDIS » - Approbation des statuts modifiés.
  10. Communauté d'Agglomération Les Sables d'Olonne - Transfert de la compétence « Gemapi » - Approbation des statuts modifiés.
  11. Organisation de la semaine scolaire à compter de la rentrée 2018/2019.
  12. Dérogations au repos dominical pour 2018 des salariés des commerces de vente au détail pour 2018 - Demande d'avis.
  13. Débat d'Orientations Budgétaires - Rapport sur les Finances et la Gestion du Personnel - Obligation de la Loi NOTRe.
  14. Révision des indemnités des élus à compter du 1er janvier 2018.
  15. Décisions Municipales - Délibération de donner acte.
 

 

Il est rappelé que les séances du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

 

(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE,

53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal :

Lundi 18 Décembre 2017

à 20 HEURES.

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