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21 septembre 2017 4 21 /09 /septembre /2017 21:42
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL NOUVEL HÔTEL DE VILLE DE CHÂTEAU D'OLONNE

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL NOUVEL HÔTEL DE VILLE DE CHÂTEAU D'OLONNE

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique ce lundi 25 septembre  2017

à 20 heures... dans le "nouvel Hôtel de Ville"

 

Pour le citoyen attentif à la chose publique ASSISTER au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale particulièrement au Pays des Olonnes après le vote populaire du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la mise en place de la fusion et celle de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération".

Ce conseil municipal de rentrée a encore un ordre du jour réduit mais il est marqué par des décisions intercommunales qui attestent de la marche en avant de la fusion des 3 communes et de leur rapprochement dans le concret. Déjà on parlera des mesures fiscales 2018.

.

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 

  1. Désaffectation et déclassement du parking situé 23, rue Séraphin Buton.
  2. Mesures fiscales pour 2018.
  3. Budget principal de la Commune - Décision modificative n°5 de 2017.
  4. Avance sur subvention 2018 en faveur de l'association Olonnes Vendée Handball (OVHB).
  5. Attribution de subventions exceptionnelles.
  6. Vendée Eau - Projet de déplacement longitudinal du poteau incendie situé rue du Coteau. Approbation et autorisation de signature.
  7. Vendée Eau - Projet de pose d'un poteau incendie au Coudriou - Approbation et autorisation de signature.
  8. Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et chaussures de sécurité - Approbation et autorisation de signature.
  9. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation de marchés d'assurances au 1er janvier 2019 - Approbation et autorisation de signature.
  10. Convention relative à l'exécution du plan de chasse du petit gibier et du grand gibier dans la propriété communale de Saint-Jean d'Orbestier entre la société de chasse « la Pironnaise » et la Commune - Approbation et autorisation de signature.
  11. Personnel Municipal - Nouvelles modalités concernant la médecine professionnelle et préventive à compter du 1er janvier 2018 - Convention avec la Ville des Sables d'Olonne.
  12. Personnel Municipal - Recours à des intervenants vacataires dans le cadre des TAPE.
  13. Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

 

Il est rappelé que les séances du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE, 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal :

Lundi  25 septembre 2017

à 20 HEURES.

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