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24 mai 2017 3 24 /05 /mai /2017 22:58
Le nouvel Hôtel de Ville : en premier plan la salle du conseil municipal en or et rouge

Le nouvel Hôtel de Ville : en premier plan la salle du conseil municipal en or et rouge

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique ce lundi 29 mai à 20 heures... dans le "nouvel Hôtel de Ville"

 

Pour le citoyen attentif à la chose publique assister au Conseil municipal est une occasion d'observer le fonctionnement de la démocratie locale après le vote populaire du 11 décembre 2016 favorable à l'institution d'une Commune Nouvelle Unique et la mise en place de la fusion et celle de la Communauté d'Agglomération "Les Sables d'Olonne Agglomération" qui se poursuit avec le transfert des compétences.

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

1 - Acquisition des parcelles AS 331 et 332 - Avenue de Talmont.

2 - Alignement allée de la Vertonne - Acquisition de la parcelle BN n°65P - Modification de la délibération du 28 novembre 2016 suite à une erreur matérielle.

3 - Modification du PLU - Délibération complémentaire à la délibération du 30 janvier 2017 - Précisions sur les objectifs et le cadre de procédure.

4 - Déclassement et cession d'une emprise publique d'1,90m² environ située à l'angle des rues Jean-Baptiste Clément et Gilbert Bécaud

5 - Convention de partenariat entre le CAUE et la Commune du Château d'Olonne.

6 - Logiciel Cart ADS - Avenant n°2 à la convention pour l'utilisation et l'exploitation du logiciel de gestion de l'urbanisme CARTADS CS.

7 - ZAC Les Prés de la Clais Sud -Tranches 3 et 4 - Dénomination de voies.

8 - Commune - Décision modificative n°3 - Exercice 2017.

9 - Tarification occupation du Domaine Public - Location emplacement de parking.

10 - Aire des Grands passages Eté 2017 - Reconduction de la convention d'utilisation du terrain pour l'accueil des grands passages.

11 - Mise à disposition de locaux à la communauté d'agglomération des Sables d'Olonne au bénéfice de l'association « L'Outil en main ».

12 - Signature du Contrat Vendée Territoire 2017-2020.

13 - Plage de Tanchet - Approbation du rapport d'activités au titre de l'année 2016.

14 - Liste préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2018.

15 - Personnel Municipal - Création de postes - Modification du tableau des effectifs.

16 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

17 - Question diverse de Mauricette Maurel au nom d'une large majorité de la liste « Ensemble, Agir pour le changement ».

18 - Question diverse de Laurent Akriche et de Sophie Métaireau.

 

Il est rappelé que les séances du Conseil MUNICIPAL sont publiques.

(Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE, 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal :

Lundi 29 mai 2017

à 20 HEURES.

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