Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

SOUTENEZ NOTRE ACTION : abonnez-vous, adhérez à notre association CACO

Recherche

28 février 2017 2 28 /02 /février /2017 13:27
En attendant la signalétique nouvelle...très prochainement

En attendant la signalétique nouvelle...très prochainement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

LES SABLES D'OLONNE

 

Le vendredi 3mars 2017

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer

 

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire de l'AGGLOMÉRATION sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut commencer à fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

 

La Communauté d'Agglomération se met en ordre de marche avec le vote de ses premiers budgets . 40 points à l'ordre du jour ! Une première vision de l'ampleur des compétences et des tâches et responsabilités de la structure territoriale nouvelle et bien sûr celles des élus.

 

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

Finances

  1. Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget Principal

  2. Vote du Budget primitif 2017 du Budget Principal

  3. Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Assainissement

  4. Vote du Budget primitif 2017 du budget annexe Assainissement

  5. Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe ZAE « Les Plesses Sud »

  6. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « Les Plesses Sud »

  7. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « L’Epinette »

  8. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « La Combe »

  9. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « Les Biottières »

  10. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZAE « Les Bajonnières »

  11. Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Activités Industrielles

    et Commerciales

  12. Vote du Budget primitif 2017 du budget annexe Activités Industrielles et Commerciales

  13. Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Pépinière

  14. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe Pépinière

  15. Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe ZA La Vannerie

  16. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe ZA la Vannerie

  17. Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Vendéopôle

  18. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe Vendéopôle

  19. Reprise et affectation anticipée du résultat 2016 du Budget annexe Pôle Equestre

    Vendéen

  20. Vote du Budget primitif 2017 du Budget annexe Pôle Equestre Vendéen

  21. Fiscalité directe : vote des taux 2017

  22. Attribution de l’indemnité de responsabilité aux régisseurs

  23. Composition du Comité d’Hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  24. Composition du Comité technique

  25. Signature d’un contrat de ruralité avec l’Etat

     

 

Assainissement

  1. Groupement de commande : accord cadre portant sur l’exécution des travaux des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales de l’Agglomération du Pays des Olonnes : attribution du marché

  2. Choix du mode de gestion et lancement de la consultation de délégation du service public pour l’exploitation du système d’assainissement de Saint Mathurin

  3. Participation financière de l’assainissement collectif : tarifs 2017

  4. Assainissement non collectif tarifs 2017

  5. Accord de programmation avec l’agence de l’eau

  6. Règlement de service Assainissement Collectif applicable sur le territoire de la Communauté d’Agglomération

  7. Règlement de service Assainissement Non Collectif applicable sur le territoire de la Communauté d’Agglomération

     

     

    Solidarité Santé CIAS

  8. Gestion de l’hébergement saisonnier du lycée Tabarly choix du mode de gestion

     

    Sport

  9. Exploitation de la base de canoë de l’Auzance de l’Ile d’Olonne

     

    Urbanisme

  10. Aménagement numérique THD FttE convention de financement

  11. Construction CMS échange de terrains avec le Conseil Départemental 85

     

    Bureau

  12. Approbation de la modification des statuts de la SAEM Vendée Expansion

  13. Organisation de la foire exposition 2017 : tarifs d’occupation du domaine public

  14. Mise en place et composition du Conseil de Développement

  15. Motion de soutien au bureau de douanes des Sables d’Olonne

     

Partager cet article

Repost 0
Published by CACO - dans AGGLOMERATION
commenter cet article

commentaires