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25 novembre 2016 5 25 /11 /novembre /2016 09:42
Les restes de l'ancien Hôtel de Ville et le nouveau

Les restes de l'ancien Hôtel de Ville et le nouveau

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique ce lundi 28 novembre 2016 à 20 heures... dans le "nouvel Hôtel de Ville"

Les élus auront à délibérer sur un ordre du jour assez varié et copieux ( encore 20 questions dont deux émanant des oppositions de droite et de gauche )

 

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 


 

1 - Littoral 3 - Acquisition des parcelles section E n°426 et AV n°9.

2 - Régularisation d'une servitude d'eau pluviale au 192, rue Georges Clémenceau.

3 - Déclassement et cession d'une emprise du domaine communal au 2, rue d'Olonne.

4 - Rétrocession des voies et espaces communs de la copropriété  le Clos des Navigateurs dans le domaine public communal.

5 - Alignement allée de la Vertonne- Acquisition de la parcelle BN n°65p.

6 - Taxe de Séjour - Tarifs 2017.

7 - Commune - Décision Modificative n°4 pour 2016.

8 - Permis de construire PC06011S0039 -  Remboursement de la Taxe Locale d'Equipement.

9 - Appel à projets de clubs sportifs pour 2016-2018.

10 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de la médiathèque « Michel Raimbaud » à l'association « Lire au Château » - Approbation et autorisation de signature.

11 - Constitution d'un groupement de commandes Assainissement entre les villes des Sables d'Olonne, d'Olonne-sur-Mer, du Château d'Olonne et la Communauté de Communes des Olonnes - Approbation et autorisation de signature.

12 - Demande de subvention pour l'étude hydraulique dans le cadre du Programme d'Action de Prévention des Inondations (PAPI) des Olonnes.

13 - Service d'assurances pour la Commune du Château d'Olonne - Autorisation de signature des marchés.

14 - Syndicat Mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin - Adhésion 2016.

15 - Syndicat Mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin - Retrait du Département - Avis du projet des statuts modifiés.

16 - Destination Les Sables d'Olonne - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration.

17 - Communauté de Communes des Olonnes - Rapport d'activités de l'exercice 2015.

18 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

19 - Question diverse du groupe « Construire l'Avenir Ensemble ».

20 - Question diverse du groupe « Ensemble, Agir pour le changement ».

 

 



Il est rappelé que les séances du  Conseil Municipal sont publiques. (Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE, 53, rue Séraphin Buton) . Prochain Conseil Municipal : Lundi 28 novembre 2016 à 20 HEURES.

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