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24 octobre 2016 1 24 /10 /octobre /2016 16:39
L'ancien Hôtel de Ville et le nouveau à droite !

L'ancien Hôtel de Ville et le nouveau à droite !

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE

est convoqué en séance publique

ce lundi 24 octobre 2016

à 20 heures...

dans le "nouvel Hôtel de Ville"

Les élus auront à délibérer sur un ordre du jour assez varié et copieux (20 questions)

 

Ordre du jour complet :


1 - Commune - Budget Principal - Décision Modificative n°3 de l'exercice 2016.

2 - Admission en non valeur 2016.

3 - Association « Les Olonnes Vendée handball » Demande d'avance sur subvention 2017.

4 - Musée du Sable - Avenant à la convention de la Commune.

5 - Dispositif Préférence Commerce - Convention de partenariat avec la CCI de Vendée pour 2017-2018 - Approbation et autorisation de signature

6 - Attribution d'une subvention d'équilibre 2016 en faveur de l'Office de Tourisme (EPIC).

7 - ZAC Centre Ville 3 - Approbation d'un traité de concession avec la Société Publique Locale de Vendée.

8 - Validation de l'inventaire des zones humides sur le territoire du SAGE Auzance Vertonne et cours d'eau côtiers.

9 - Littoral 3 - Acquisition des parcelles section E n°68, 69 et 195.

10 - Acquisition d'emprises nécessaires à l'alignement rue de la Marcellière (BR80) et rue de la Cité des Pins (BR82).

11 - Acquisition d'une emprise pour l'alignement allée de la Claye (AW362).

12 - Réserves Foncières - Acquisition du bien situé 15, rue d'Olonne.

13 -Convention de partenariat entre la Médiathèque "Michel Raimbaud"  et le collège Jean-Monnet - Approbation et autorisation de signature.

14 - Modification des statuts de la Communauté de Communes des Olonnes dans la perspective de la création de la Communauté d'agglomération.

15 - Adoption d'une charte dans la perspective de la création de la Communauté d'agglomération.

16 - Constitution d'une Société Publique Locale (SPL) en charge du Tourisme « Destination Les Sables d'Olonne ».

17 - Dissolution du Conseil Economique pour le DEveloppement du Pays des Olonnes (CEDEPO).

18 - Convention avec la Préfecture de Vendée pour la télétransmission des actes règlementaires.

19 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

20 - Question diverse du groupe "Construire l'Avenir ensemble".

 



 
Il est rappelé que les séances du  Conseil MUNICIPAL sont publiques. (Nouvel Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE, 53, rue Séraphin Buton). Prochain Conseil Municipal : Lundi 24 octobre 2016 à 20 HEURES.

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