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3 juillet 2016 7 03 /07 /juillet /2016 19:54
Hôtel de Ville des Sables d'Olonne en VENDÉE

Hôtel de Ville des Sables d'Olonne en VENDÉE

LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE SE TIENDRA EN LA MAIRIE DES SABLES D'OLONNE 

LE MARDI 5 JUILLET 2016

À 19 HEURES

 

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune et suivre ses projets ...

Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing. L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

 

Ordre du jour assez copieux (22 questions) et varié avec des questions qui mériteraient débat avec le feuilleton des Établères, celui des emprunts toxiques et la nouvelle et dernière ancienne sous-préfecture...

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2016

ORDRE DU JOUR  COMPLET

 

 

- DÉCISIONS DU MAIRE

 

- FINANCES - 

1.FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGÉTAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°3

2.NOTIFICATION DE L'AIDE DU FONDS DE SOUTIEN DES PRÊTS DE LA SOCIÉTÉ DE FINANCEMENT LOCAL (SFIL) – CONVENTION AVEC L'ÉTAT POUR LE VERSEMENT DU FONDS DE SOUTIEN

3.PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SFIL (SOCIETE DE FINANCEMENT LOCAL)

4.ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES 2016

5.GARANTIE D’EMPRUNT – FINANCEMENT DE LA CONSTRUCTION DE 45 LOGEMENTS EN VENTE EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT

6.MAISON MÉDICALE – CAUTIONNEMENT DE L'EMPRUNT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

 

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

7.AVENANT N° 1 A LA LOCATION DE SALLES A L'ECOLE DES FORMATIONS MARITIMES

8.ACCORD DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE DES ETABLIÈRES

 

- ANIMATIONS - DÉVELOPPEMENT CULTUREL

9.CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET L'ASSOCIATION VAGUE DE JAZZ

10.CONVENTION 2EME FESTIVAL BAROQUE DES OLONNES

11.MUSEE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX - CONVENTION DE MECENAT AVEC L'ESPACE E. LECLERC

12.BILLETTERIE DES SPECTACLES– CONVENTION AVEC OLONNE SUR MER

 

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DÉVELOPPEMENT DURABLE –

AFFAIRES FONCIÈRES -

13.AFFAIRES FONCIÈRES – ACQUISITION DE L'ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE SITUÉE QUAI DES BOUCANIERS AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

14.AFFAIRES FONCIÈRES – MODIFICATION DU PRIX DE VENTE D'UNE PARCELLE SITUEE AVENUE CHARLES DE GAULLE A OLONNE-SUR-MER A LA SOCIÉTÉ RÉALITÉS PROMOTION

15.AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNÉE 2016

 

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT -

16.CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES ET DES TRAVAUX DE VOIRIE ET D'ASSAINISSEMENT DE LA ZONE SUD DE LA CABAUDE DU PORT DES SABLES D'OLONNE

 

- ADMINISTRATION GÉNÉRALE -

17.RAPPORTS ANNUELS DES DÉLÉGATAIRES DE SERVICES PUBLICS – ANNÉE 2015

18.MOTION EN FAVEUR DE L'EMPLOI

 

- ACTIVITÉS NAUTIQUES – GESTION ET SÉCURITÉ DE LA PLAGE -

19.INSTITUT SPORTS OCÉAN – BOURSE AUX ATHLETES DES ASSOCIATIONS NAUTIQUES

20.INSTITUT SPORTS OCÉAN – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'OLONNA SURF CLUB D'UN EDUCATEUR SPORTIF BPJEPS SURF A L'INSTITUT SPORTS OCEAN

21.INSTITUT SPORTS OCÉAN – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PIROGUE VA'A AU CANOE KAYAK COTE DE LUMIÈRE

22.INSTITUT SPORTS OCÉAN – CONVENTION DES TEMPS DE FORMATION ET DE CERTIFICATION DES FORMATIONS NAUTIQUES DU CREPS

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