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26 juillet 2016 2 26 /07 /juillet /2016 14:18
Nouvel Hôtel de Ville : le conseil municipal se tient sous la bulle dorée à gauche

Nouvel Hôtel de Ville : le conseil municipal se tient sous la bulle dorée à gauche

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique ce mardi 26 juillet à 20 heures...dans la "nouvelle mairie" nouvel Hôtel de Ville sur un ordre du jour de vacances ultra léger.

 

 

 

Ordre du jour complet :

 

1 - Autorisation à déposer une demande de permis de construire sur une emprise communale.

2 - Création de la Communauté d'agglomération - Approbation de l'accord local.

3 - Création d'une Commune Nouvelle - Groupement de commande pour le choix d'une future identité visuelle.

4 - SPL « Agence de services aux collectivités locales de Vendée » - Autorisation portant sur la division par deux de la valeur nominale des actions et corrélativement la multiplication par deux du nombre d'actions ainsi que sur la modification de ses statuts.

5 - Interventions Musique & Danse en milieu scolaire - Maintien de l'accompagnement organisationnel.

6 - Bureau de vote Ker Netra - Convention de mise à disposition des locaux - Approbation et autorisation de signature.

7 - Personnel Municipal - Contrat d'apprentissage.

8 - Personnel Municipal - Participation aux frais d'acquisition d'équipements spécifiques pour les agents reconnus travailleurs handicapés - Demandes d'aides dans le cadre du FIPHFP.

9 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

(Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal : Mardi 26 juillet 2016 à 20 HEURES.

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