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7 juin 2016 2 07 /06 /juin /2016 16:05
Hôtel de Ville des Sables d'Olonne

Hôtel de Ville des Sables d'Olonne

Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra en la mairie des Sables d'Olonne le mardi 14 juin à 19 heures

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y juger du bon fonctionnement de leur commune et suivre ses projets ...

Voter, c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat.

Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing.

L'assistance citoyenne au conseil municipal de sa ville est pleine d'enseignements.

 

Ordre du jour copieux et menu varié 

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JUIN 2016

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 

 DÉCISIONS DU MAIRE

- ADMINISTRATION GÉNRALE-

1.PROJET DE PERIMETRE DE LA FUSION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES OLONNES ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AUZANCE VERTONNE ET EXTENSION A LA COMMUNE DE SAINT MATHURIN

2.COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ISSUE DE LA FUSION FIXEE DANS LE CADRE D'UN ACCORD LOCAL

3.CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REFONTE DE L’IDENTITÉ VISUELLE DE LA COMMUNE DES SABLES D'OLONNE ET DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DES SABLES D'OLONNE

4.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ECOLE DE FORMATIONS MARITIMES

5.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – ASSISES DE LA PECHE ET DES PRODUITS DE LA MER

6.VENTE DE LA VEDETTE A PASSAGERS « LA CHAUMOISE »

 

- FINANCES -

7.FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°2

8.ASSOCIATION E.V.E.A – DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA GARANTIE D’EMPRUNT

 

- RESSOURCES HUMAINES -

9.VACATIONS MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE

10.RECENSEMENT DES CONTRIBUABLES - INDEMNITE AU PERSONNEL DES IMPOTS

11.REMBOURSEMENT FRAIS DE DÉPLACEMENTS POUR LES AGENTS OCCUPANT DES FONCTIONS ITINÉRANTES

 

- DOMAINE PUBLIC -

12.CONVENTION DE REDEVANCE SPECIALE AVEC LA CCO POUR L'ENLEVEMENT DES DECHETS NON MENAGERS ET DES CARTONS – MARCHES COUVERTS

 

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL

- 13.SUBVENTION EXPOSITION OVERLINE

14.DEMANDES DE SUBVENTIONS – ÉGLISE NOTRE DAME – RESTAURATION DE TABLEAU

 

- EDUCATION – JEUNESSE -

15.CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAF POUR LA PRESTATION DE SERVICE ALSH ET L'AIDE SPÉCIFIQUE RYTHMES ÉDUCATIFS

16.CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LA CAF POUR L'AIDE A L'ACCESSIBILITE FINANCIÈRE DES FAMILLES A L'ALSH

17.CONVENTIONS NÉCESSAIRES A L'ORGANISATION DE LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES AU TITRE DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017

18.INTERVENTION MUSIQUE ET DANSE DANS LES ÉCOLES – MODALITÉS D'ORGANISATION 2016/2017

19.SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATION APROPO

20.CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LES ÉCOLES PRIVÉES

21.CONFERENCES SUR LA PARENTALITÉ– DEMANDE DE SUBVENTION CAF

 

- ACTIVITES NAUTIQUES GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE -

 

22.INSTITUT SPORTS OCEAN : CONVENTION PHOTOFILMAGE

23.INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS OLONNA SURF CLUB, LES SABLES D'OLONNE VENDEE COURSE AU LARGE ET DYNAMIQUE VOILE

24.INSTITUT SPORTS OCEAN : SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES SABLES D'OLONNE VENDEE COURSE AU LARGE

 

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES -

25.ORGANISATION DU CRITÉRIUM DU DAHLIA - ROSERAIE DE LA MÉRINIÈRE DU 16 AOUT AU 3 SEPTEMBRE 2016

26.AMÉNAGEMENT DU BLOCKHAUS- HOPITAL DE L'AVENUE ALCIDE GABARET - APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF – AUTORISATION D'URBANISME

27.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DU BOULET ROUGE APPARTENANT AUX CONSORTS CHEVALIER

28.AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE SITUE RUE DU BOULET ROUGE APPARTENANT AUX CONSORTS GUITTARD

29.AFFAIRES FONCIERES – LOTISSEMENT COMMUNAL DES ROSES - VENTE DES TERRAINS DE LA PREMIERE TRANCHE

30.PROGRAMME ECO-PASS : AIDE FINANCIÈRE À L'ACCESSION SOCIALE À LA PROPRIÉTÉ

31.VALIDATION DE L'INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES SUR LE TERRITOIRE DU SAGE AUZANCE VERTONNE ET COURS D'EAU CÔTIERS

32.AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2016

33.TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE L'ANCIENNE SOUS-PRÉFECTURE EN INSTITUT D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – AVENANTS N° 1 AU LOT 12 ET N° 2 AUX LOTS 1 – 2 – 6 ET 13

 

- OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME -

34.APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DE L’OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME

 

- ACTIVITES SPORTIVES -

35.CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET LES ASSOCIATIONS SABLAISES POUR L’ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI 2016

 

- ACTION SOCIALE -

36.FOYER LOGEMENT " LES GENÊTS D'OR " - PROLONGATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET VENDÉE LOGEMENT ESH

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