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26 mai 2016 4 26 /05 /mai /2016 19:48
La mairie actuelle de Château d'Olonne

La mairie actuelle de Château d'Olonne

LA FUSION DES 3 COMMUNES DU PAYS D'OLONNE INVITÉE Á CE CONSEIL MUNICIPAL

 

LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique le lundi 30 mai à 20 heures

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour qui sera focalisé sur le point 1 qui a trait à la fusion des 3 communes dite "création d'une commune nouvelle" au moins pour Château d'Olonne dans sa phase 1 : la consultation des castelolonnais

On notera aussi qu'on voit apparaitre en point 2 la Communauté d'Agglomération.

Notons aussi cette remarque sur le site de la mairie au sujet du conseil municipal à l'adresse du public" Assister, sans intervenir dans les échanges entre élus",

petit rappel au règlement pour un conseil municipal important...en espérant aussi que le public qui assistera à ce conseil pourra entendre et comprendre les interventions des dits élus...ce qui n'est souvent pas le cas et que les dits élus sauront éteindre leurs portables par respect pour ceux qui interviennent et par respect de la fonction."

 

 

Ordre du jour complet :

 

1 -Création de la Commune Nouvelle - Organisation de la consultation des citoyens Castel Olonnais.

2 - Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale - Approbation du périmètre de la future Communauté d'Agglomération.

3 - Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) relative à la prise en charge des équipements nécessaires à la viabilisation de deux lots à bâtir - Signature d'un avenant.

4 - Littoral 3 - Acquisition des parcelles Section E n°103 et 539.

5 - Littoral 3 - Acquisition des parcelles Section E n°587 à 589.

6 - Alignement rue de la Plaine - Acquisition de la parcelle section BE n°520.

7 - Sydev - Avenant n°1 - Travaux de rénovation Aire des Vallées - Approbation et autorisation de signature.

8 - Sydev - Travaux de rénovation Carrefour avenue de Talmont suite visite de février 2016 et travaux d'aménagement Lotissement les Sablines - Approbation et autorisation de signature.

9 - Sydev - Travaux d'effacement de réseaux Télécom rue du Petit Versailles - Approbation et autorisation de signature.

10 - Sydev - Aménagement des abords du nouvel Hôtel de ville- Approbation et autorisation de signature. 

11 - Marché de travaux « Construction du nouvel Hôtel de Ville - Lot 4 Charpente bois ossatures bois - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°1.

12 - Marché de travaux « Construction du nouvel Hôtel de Ville - Lot 9 Menuiseries intérieures bois - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°2.

13 - Marché de travaux « Construction du nouvel Hôtel de Ville - Lot 13 Revêtements de sols collés - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l'avenant en plus-value n°1.

14 - Plage de Tanchet - Approbation du rapport annuel d'activités de la concession d'exploitation au titre de l'année 2015.

15 - Plage de Tanchet - Conclusion d'un avenant n°3 au Cahier des charges et avenant n°1 au traité de sous-concession d'exploitation de l'emplacement n°4 - Autorisation de signature.

16 - Liste préparatoire du jury d'Assises pour l'année 2017.

17 - Autorisation de visites guidées du Logis de l'Abbé et de projection d'une séance de cinéma en plein air - Convention avec l'établissement régional d'enseignement adapté.

18 - Triathlon des Entreprises 2016 - Prise en charge des frais d'inscription par la commune.

19 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

20 - Redécoupage électoral à compter de 2017 - Information.

 

21 - Question diverse posée par M. Laurent Akriche.

22 - Question diverse posée par M. Jean-Pierre Chapalain.

 

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

(Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal : Lundi 30 mai  2016 à 20 HEURES.

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