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26 avril 2016 2 26 /04 /avril /2016 16:55
Le siège de la CCO aux Sables d'Olonne

Le siège de la CCO aux Sables d'Olonne

Le vendredi 29 avril 2016

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU

à Olonne-sur-Mer.

 

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences y compris dans une période de turbulence.

 

Ordre du jour important et copieux

 

FINANCES ET PERSONNEL

1. Approbation du compte de gestion 2015 - budget Principal

2. Approbation du compte de gestion 2015 – budget annexe Assainissement

3. Approbation du compte de gestion 2015 – budget annexe Zones d’Activités Communautaires

4. Approbation du compte de gestion 2015 – budget annexe Activités Industrielles et Commerciales

5. Approbation du compte de gestion 2015 – budget annexe Pépinière

6. Approbation du compte de gestion 2015 – budget annexe ZAE Vannerie

7. Approbation du compte administratif 2015 du budget Principal

8. Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe Assainissement

9. Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe Zones d’Activités Communautaires

10. Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe Activités Industrielles et Commerciales

11. Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe Pépinière

12. Approbation du compte administratif 2015 du budget annexe ZAE Vannerie

13. Reprise et affectation du résultat 2015 du budget Principal

14. Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe Assainissement

15. Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe Zones d’Activités Communautaires 16. Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe Activités Industrielles et Commerciales

17. Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe Pépinière

18. Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe ZAE Vannerie

19. Mise en place du service TIPI (Titres payables par Internet)

20. Dissolution du Syndicat Mixte du Vendéopôle du Littoral Vendéen

21. Création du Budget Annexe ZA du Vendéopôle du Littoral Vendéen

22. Vote du Budget Annexe ZA du Vendéopôle du Littoral Vendéen

23. Animateur de prévention de déchets « Spécialité Tourisme »

 

URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

24. ZAD de la Vannerie acquisition foncière

 

TRAVAUX TRANSPORT ET ASSAINISSEMENT

25. Bilan 2015 de la commission intercommunale d’accessibilité

26. Tarifs Oléane 2016/2017

 

MUTUALISATION DES SERVICES TRANSFERT DE COMPETENCES CONSTRUCTION DE L’UNION DES COMMUNES

27. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la souscription des contrats d’assurances

 

DYNAMISME CULTUREL ET SPORTIF

28. Tarifs du conservatoire de musique 2016/2017

 

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE NAUTIQUE ET MARITIME

29. Subventions aux évènements nautiques et maritimes

 

QUESTIONS DIVERSES

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