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26 avril 2016 2 26 /04 /avril /2016 16:49
Communauté de Communes des Olonnes CCO : le siège aux Sables d'Olonne

Communauté de Communes des Olonnes CCO : le siège aux Sables d'Olonne

Le vendredi 24 juin 2016

à 18 heures 30

se tiendra

 

le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

 

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer.

 

 

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

 

Ordre du jour dans lequel on sent des choses qui bougent au Pays des Olonnes : agglomération, fusion de communes, transfert de compétences...

 

ORDRE DU JOUR COMPLET

 

FINANCES ET PERSONNEL

1. Proposition d’accueil de jeunes en service civique

2. Proposition de nomination sur un nouveau grade après réussite à un concours de la fonction publique territoriale

 

URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

3. Plan partenarial de gestion – PPG

4. Transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale

 

TRAVAUX TRANSPORT ET ASSAINISSEMENT

5. Oléane : avenant n°4 DSP transport

6. Oléane : rapport annuel 2015 du délégataire

 

MUTUALISATION DES SERVICES TRANSFERT DE COMPÉTENCES CONSTRUCTION DE L’UNION DES COMMUNES

7. Refonte de l’identité visuelle de la future commune des Sables d’Olonne et de la future Communauté d’Agglomération – groupement de commandes

8. La Communauté d’agglomération, un levier de croissance pour le futur – adoption du périmètre de la fusion de la Communauté de Communes des Olonnes et de la Communauté de Communes de l’Auzance et de la Vertonne et extension à la commune de Saint Mathurin

 

INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE FORMATION SOLIDARITÉS DE PROXIMITÉ

9. Soirée de la solidarité

 

DYNAMISME CULTUREL ET SPORTIF

10. Musée de l’abbaye Sainte Croix : subvention médiateur culturel et livret découverte

11. Droits d’entrée équipements aquatiques communautaires piscine des Chirons et Aqualonne

 

DEVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE NAUTIQUE ET MARITIME

12. Village d’entreprises : vente atelier 1.6 aquagym des Olonnes

13. Soutien de la CCO aux porteurs de projets économiques : subvention Initiative Vendée Centre Océan

14. Approbation du projet de construction du Centre Numérimer :demandes de subvention

 

BUREAU

15. Délégation de l’assemblée délibérante au profit du Président

16. Motion en faveur de l’emploi local – limiter les dérives liées au travail détaché et les risques liés à l’application des règles de sécurité sur les chantiers.

 

QUESTIONS DIVERSES .

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