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21 avril 2016 4 21 /04 /avril /2016 18:14
Mairie de Château d'Olonne

Mairie de Château d'Olonne

LE CONSEIL MUNICIPAL de CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique le lundi 25 avril 2016 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un petit ordre du jour ne comportant que 6 points

 

.

Ordre du jour complet

 

1 - Demande de déclaration préalable - Désignation d'un membre du conseil municipal pour signature.

2 - Plage de Tanchet - Mise à jour du plan d'aménagement des sous-concessions d'exploitation - Inversion des emprises entre les lots 4 et 5 - Renonciation du titulaire du lot 5 à exploiter sa sous-concession - Conclusion d'un avenant n°1 au traité de sous-concession d'exploitation de l'emplacement n°3 et autorisation de signature

3 - Appel à projets des clubs sportifs 2016/2018 - Nouvelles modalités - Conclusion d'une convention d'objectifs et de moyens

4 - Personnel Municipal - Création de poste - Modification du tableau des effectifs.

5 - Dénomination de voie - Lotissement l'Etoile de Mer.

6 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques. (Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton) .

Prochain Conseil Municipal : Lundi 25 avril 2016 à 20 HEURES.

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