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9 mars 2016 3 09 /03 /mars /2016 16:28
Le siège de la Communauté de Communes des Olonnes

Le siège de la Communauté de Communes des Olonnes

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES OLONNES : un conseil communautaire " très budget"...le dernier avant la Communauté d'Agglomération !..un ordre du jour chargé

 

 

Le vendredi 11 mars 2016

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises

(près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer.

 

 

RAPPELONS

QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE,

que les séances du Conseil Communautaire sont publiques

et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences y compris dans une période de turbulence.

 

 

Ordre du jour complet

 

FINANCES ET PERSONNEL

1. Reprise et affectation anticipée du résultat 2015 du Budget Principal

2. Budget primitif 2016 du Budget Principal

3. Reprise et affectation anticipée du résultat 2015 du Budget annexe Assainissement

4. Budget primitif 2016 du budget annexe Assainissement

5. Reprise et affectation anticipée du résultat 2015 du Budget annexe Zone d’Activités Communautaires

6. Budget primitif 2016 du Budget annexe Zone d’Activités Communautaires

7. Reprise et affectation anticipée du résultat 2015 du Budget annexe activités Industrielles et Commerciales

8. Budget primitif 2016 du budget annexe activités Industrielles et Commerciales

9. Reprise et affectation anticipée du résultat 2015 du Budget annexe Pépinière

10. Budget primitif 2016 du Budget annexe Pépinière

11. Reprise et affectation anticipée du résultat 2015 du Budget annexe Vannerie

12. Budget primitif 2016 du Budget annexe Vannerie

13. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : taux 2016

14. Fiscalité directe : taux 2016

15. Aide du fonds de soutien des emprunts à risque : protocole transactionnel avec la Caisse d’Epargne

16. Aide du fonds de soutien des emprunts à risque : protocole transactionnel avec la Société de Financement Local

17. Modalités de versement de l’aide du fonds de soutien des emprunts à risque : prêt Caisse d’Epargne

18. Modalités de versement de l’aide du fonds de soutien des emprunts à risque : prêt DEXIA

19. DACS : modification du temps de travail d’un agent de la crèche de l’Ile Vertime

20. Direction des services techniques : proposition de nomination sur un nouveau grade

 

URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

21. ONF convention cadre pour l’accueil du public en forêt domaniale

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE NAUTIQUE ET MARTIME

22. ZA Actilonne – Vente atelier 1-2 Audio Sun

23. ZA Actilonne - Vente atelier Marée 3 Etoiles

 

TRAVAUX TRANSPORT ET ASSAINISSEMENT

24. Rapport sur le choix du mode de gestion du service d’assainissement collectif pour le traitement des boues issues de la station d’épuration de la CCO

25. Rapport sur le choix du mode de gestion du service d’assainissement collectif pour l’exploitation des réseaux de collecte des eaux usées des communes de la CCO

26. Règlement de service assainissement collectif

27. Règlement de service assainissement non collectif

 

DYNAMISME CULTUREL ET SPORTIF

28. Exposition « Les Aventuriers de l’Océan, du Moyen-Age au Vendée Globe » : fixation des tarifs

29. Evènementiels : fixation des tarifs des locaux de la Communauté de Communes des Olonnes

30. Tarif d’hébergement saisonnier du lycée Tabarly

 

BUREAU

31. Subventions 2016 aux associations

32. Dématérialisation de l’envoi du conseil communautaire

33. Election d’un membre au sein de la Commission Travaux Transport Accessibilité

34. Election d’un membre au sein de la Commission Tourisme Evènementiel Intercommunal et

Sécurité

 

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