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23 mars 2016 3 23 /03 /mars /2016 18:44
Mairie de Château d'Olonne

Mairie de Château d'Olonne

LE CONSEIL MUNICIPAL de CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique le mardi 29 mars 2016 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour comportant pas moins de 26 points.

Quelques points devraient faire débat par exemple :  les comptes de la commune, le rapport de la Chambre Régionale des Comptes...il est rappelé que les séances du Conseil Municipal sont publiques.

.

Ordre du jour complet :

 

1 - Commune - Compte de Gestion 2015 du Trésorier Principal.

2 - Commune - Compte administratif 2015 et Rapport du CA.

3 - Commune - Reprise des résultats 2015.

4 - Commune - Fiscalité directe locale 2016.

5 - Commune - Décision Modificative n°1.

6 - Attribution de deux subventions complémentaires et une exceptionnelle.

7 - Ado Sphère - Fixation tarifs séjours ado 2016.

8 - ZAD de la Vannerie - Demande de renouvellement.

9 - Littoral 3 - Acquisition de la parcelle AV n°8.

10 - Littoral 3 - Acquisition de la parcelle E n°540.

11 - Littoral 3 - Acquisition des parcelles E n°150, 484, 581, 616 et AV n°59.

12 - Littoral 3 - Acquisition des parcelles E n°595 et AV n°44 et 45.

13 - Alignement rue de la Croix Blanche - Acquisition de la parcelle BD n°554.

14 - Rétrocession dans le domaine public de l'impasse des Frères Michelin - Rectification d'une erreur matérielle.

15 - Droit de Préemption Urbain - Décision sur deux déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

16 - Certificat d'Urbanisme - Désignation pour signature d'un membre du Conseil Municipal.

17 - Rénovation Abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Convention pour le remboursement de frais de chantier à la commune.

18 - Vendée Eau - Convention pour pose de poteaux incendie. Approbation et autorisation de signature.

19 - Groupement de commande - Marché mobilier urbain publicitaire et d'information - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer.

20 - Nouvelles modalités d'aide financière attribuée dans le cadre de l'Eco-Pass par le Conseil Départemental de Vendée.

21 - Mise en place d'une aide financière attribuée dans le cadre d'un passeport pour l'accession.

22 - Présentation charte du Conseil Municipal des Jeunes.

23 - Règlement intérieur Ado sphère et Planète Jeunes.

24 - Personnel Municipal - Création de postes - Modification du tableau des effectifs.

25 - Chambre Régionale des comptes- Rapport d'observations définitives.

26 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques. (Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton).

 

Prochain Conseil Municipal : Mardi 29 mars 2016 à 20 HEURES.

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