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18 janvier 2016 1 18 /01 /janvier /2016 17:24
Pépinière d'entreprises CCO

Pépinière d'entreprises CCO

Le vendredi 22 janvier 2016 à 18 heures30  se tiendra le prochain Conseil Communautaire

à la Pépinière d'Entreprises (près du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU

à Olonne-sur-Mer.

 

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

 

L'ordre du jour est assez bref mais comporte des points à l'ordre du jour particulièrement intéressants come le Débat d'Orientations Budgétaires DOB ...le dernier avant la création de la Communauté d'Agglomération.

 

FINANCES ET PERSONNEL TRANSFERT DE CHARGES ET DE PERSONNEL

1. Débat d’Orientations Budgétaires 2016 – rapport d’orientations budgétaires 2016 – Obligation de la loi NOTRe

 

2. Avenant n°1 au bail emphytéotique administratif avec le Centre Hospitalier Côte de Lumière signé le 6 août 2009

3. Avenant n°1 à la convention financière relative au versement d’une avance de trésorerie remboursable entre la CCO et l’association du Pays des Olonnes Basket le 26 juin 2014

4.Budget principal : autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du BP 2016

5. Budget annexe assainissement : autorisation d’engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses avant le vote du BP 2016.

 

URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

6. Syndicat Mixte du SAGE Auzance Vertonne et cours d’eau côtiers – modifications des statuts

7. Bail à construction avec la Société Nationale de Sauvetage en Mer (SNSM) .

 

BUREAU

8. Hortense DE BEAUCHAINE : démission de sa fonction de vice-présidente - élection d’un nouveau 8ème Vice-Président

9. Maintien de la 3ème Vice-Présidente dans ses fonctions

10. Opportunité du remplacement d’un représentant de la CCO dans les organismes extérieurs comme détaillés dans la note de synthèse.

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commentaires

REGUIGNE REGIS 19/01/2016 10:38

Ah , bon , " ils " ont la vocation urbanisme sans avoir un PLU commun ; bizarre , bizarre ! Il est vrai que les Sables l ' ont joué , fort , et en solo en février 2015 !