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20 janvier 2016 3 20 /01 /janvier /2016 14:18
CHÂTEAU D'OLONNE : CONSEIL MUNICIPAL DU  LUNDI 25 JANVIER 2016

LE CONSEIL MUNICIPAL de CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique

le lundi 25 janvier 2016, à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour comportant 13 points avec le point important qu'est le budget 2016

 

1 - Fiscalité directe locale - Fixation du taux des trois taxes pour 2016.

2 - Budget Primitif 2016 Commune et autorisations de programme-crédits de paiement.

3 - Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2016 (DETR) - Demande de subvention.

4 - Centre Ville 3 - Acquisition des lots n°4 et 9 du bien non délimité, cadastré AA n°97.

5 - Emplacement réservé n°20 du PLU - Acquisition de la parcelle BO n°189.

6 - Alignement rue Alexandre Millerand - Acquisition de la parcelle BS n°379.

7 - Rétrocession de la voie des Frères Michelin dans le domaine public communal.

8 - Projet de lotissement rue de la Croisée - Mise en place d'un projet urbain partenarial (PUP).

9 - Sinistre de la salle des archives municipales - Quittance de règlement - Autorisation de signature.

10 - Marché de travaux « Construction du nouvel Hôtel de Ville » - Lot 2 : terrassement/VRD Avenant de transfert n°1 - Approbation et autorisation de signature.

11 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

12 - Personnel Municipal - Création de postes - Modification du tableau des affectifs.

13 - Question diverse de Mauricette Maurel. .

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques. (Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton)

 

Prochain Conseil Municipal : Lundi 25 janvier 2016 à 20 HEURES.

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