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11 décembre 2015 5 11 /12 /décembre /2015 14:48
Mairie d'Olonne-sur-Mer

Mairie d'Olonne-sur-Mer

Ce vendredi 11 décembre 2015

se tiendra le

 

CONSEIL MUNICIPAL D'OLONNE-SUR-MER

 

En la Mairie d'Olonne-sur-Mer

à 19h15

 

C'est presque la fin d'une série rapprochée de conseils au Pays des Olonnes : après celui des Sables d'Olonne puis celui de la CCO et avant le conseil municipal de lundi  prochain de Château d'Olonne.

 

Réunions de Conseils particulièrement importantes puisqu'ils décident, entre autres points de l'ordre du jour, de la fusion de communes et de la création de la communauté d'agglomération.

 

ORDRE DU JOUR

 

9 Autres domaines de compétences

9.4 Voeux et motions

9.4.178 Avenir des Communes : motion

 

1. Commande publique

1.1 Marchés Publics

1.1.165 Convention de groupement de commandes pour une mission d'accompagnement au

1.1.166 Convention de groupement de commandes pour une mission d'assistance de nature financière relative à la fusion des Villes des Sables d'Olonne et d'Olonne sur Mer

 

1.2. Délégations de service public

1.2.167 Bilans 2014 des services délégués : eau, assainissement et crématorium

 

3. Domaine et patrimoine

3.1 Acquisitions

3.1.168 Acquisition terrain rue des Ajoncs

 

9. Autres domaines de compétences

9.1. Autres domaines de compétences des communes

9.1.177 Adhésion au syndicat mixte e-collectivités Vendée

 

5 Institution et vie politique

5.3 Désignation de représentants

5.3.169 Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités Vendée au sein du collège des communes, des communautés et des syndicats de communes

 

5.7 Intercommunalité

5.7.170 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

 

7. Finances locales

7.1 Décisions budgétaires

7.1.171 Budget Principal 2015 : Décision Modificative n°4

7.1.172 Budget Principal 2016 : autorisation de dépenses pour le 1er trimestre 2016

7.7.173 Tarifs location auditorium médiathèque

 

7.5 Subventions

7.5.174 Répartition du bénéfice des stands de buvette et de restauration d’Olonne à vélo.

 

8 Domaine de compétences par thèmes

8.1. Enseignement

8.1.175 Convention de partenariat avec l’OGEC de l’Ecole Privée St Joseph 8.8 Environnement

8.1.176 Avenant à la convention cadre 2012-2014 pour la mise en valeur de la forêt domaniale d’Olonne

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