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9 décembre 2015 3 09 /12 /décembre /2015 16:01
CONSEIL MUNICIPAL  DE CHÂTEAU D'OLONNE : LUNDI 14 DÉCEMBRE 2015

LE CONSEIL MUNICIPAL de CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique le lundi 14 décembre 2015 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour comportant 15 points avec le point N°1 important puisqu'il s'agit du Débat d'orientations Budgétaires DOB qui fixe les grandes orientations de la collectivité avec une certaine projection pour les années à venir.

 

1 - Débat d'orientations budgétaires

- Rapport sur les finances et le personnel

- Obligation de la loi NOTRe

2 - Tarifs des services publics pour 2016.

3 - Tarifs et conditions de perception de la Taxe de séjour 2016.

4 - Attribution de crédits pour dotations scolaires pédagogiques et scolaires pour 2016.

5 - Attribution d'avances sur subventions 2016.

6- Adhésion au site AGORA STORE.

7 -Budget Primitif Office de Tourisme - EPIC 2016

8 - Littoral 3 - Acquisition de la parcelle E n°527.

9 - Contrat association école privée Notre Dame du Bon Accueil à Clisson

-Participation aux frais de scolarisation d'un élève en classe spécialisée avec internat.

10 - Diffusion et exploitation de lieux de spectacles

- Demande de licences d'entrepreneur de spectacles auprès de la DRAC.

11 - Dénomination de voie - Secteur du Petit Paris.

12 - Ouvertures dominicales des commerces au titre de l'année 2016

- Avis du conseil Municipal.

13 - Personnel Municipal - Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée.

14 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

15 -Question diverse de Mauricette Maurel.


Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques. (Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton)

Prochain Conseil Municipal : Lundi 14 décembre 2015 à 20 HEURES.

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