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26 novembre 2015 4 26 /11 /novembre /2015 19:52
CONSEIL MUNICIPAL  DE CHÂTEAU D'OLONNE : LUNDI 30 NOVEMBRE 2015

LE CONSEIL MUNICIPAL de CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique le lundi 30 novembre 2015 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour particulièrement chargé avec  37 points avec des sujets d'importances variables  qui pourraient faire débat si les élus...

 

 

1 - Budget Principal - Décision Modificative n°4.

2 - Attribution d'une subvention en faveur de l'association « Amicale sablaise des déportés, internés et des familles des disparus ».

3 - Constitution d'un Groupement de commandes portant sur un audit en vue de la création d'un service informatique commun- Approbation et autorisation de signature.

4 - Constitution d'un Groupement de commandes pour la mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et d'information - Approbation et autorisation de signature.

5 - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme-EPIC au 1er janvier 2016 pour la billetterie des concerts et spectacles au sein de la Gargamöelle.

6 - Subvention d'équilibre 2015 en faveur de l'Office de Tourisme-EPIC - Annule et remplace la délibération en date du 28 septembre 2015.

 7 - Adhésion au Syndicat Mixte e-collectivités Vendée - Approbation des Statuts et autorisation de signature.

8 - Syndicat mixte e-collectivités Vendée - Désignation d'un représentant au sein du collège des Communes.

9 - Plan de Prévention des Risques Littoraux - Avis de la Commune du Château d'Olonne dans le cadre de la consultation au titre de l'article R.562-7 du code de l'Environnement.

10 - ZAC du Centre Ville 3 - Acquisition de parcelles nécessaires à la réalisation du projet.

11 - Réserves Foncières - Acquisition du bien cadastré BO n°174 situé au 17, rue d'Olonne.

12 - Secteur à urbaniser des Bourrelières - Acquisition de la parcelle AL n°136.

13 - Alignement rues Millerand/Auriol - Acquisition d'une emprise à prendre sur la parcelle cadastrée BS n°374.

14 - Alignement rue Victor Cornil - Acquisition d'une emprise à prendre sur la parcelle cadastrée BK n°430.

15 - Extension du périmètre d'intervention foncière au profit du Conservatoire du Littoral.

16 - Sydev -Travaux d'éclairage public - Rénovation piste cyclable de la Boussole - Approbation et autorisation de signature.

17 - Sydev - Travaux d'éclairage public - Rénovation aire des Vallées - Approbation et autorisation de signature.

18 - Vendée Eau - Pose de poteau Incendie - Approbation et autorisation de signature.

19 - Vendée Eau - Travaux d'extension du réseau d'eau potable - Propriété de M. Cougnaud rue du Petit Paris - Approbation et autorisation de signature.

20 - Convention avec GrDF pour implantation de compteurs communicants - Approbation et autorisation de signature.

21 -Contrat Enfance jeunesse Ville du Château d'Olonne et CAF Vendée - Renouvellement pour la période 2015-2018 - Approbation et autorisation de signature.

22 - Principe récurrent de régulation des collections de la Médiathèque Municipale

23 - Concert du Nouvel An aux Atlantes - Convention de partenariat avec les Villes des Sables d'Olonne et Olonne-sur-Mer - Approbation et autorisation de signature.

24 - Concert « Vendée en Scène » - Convention de partenariat avec le Conseil Départemental de la Vendée pour l'organisation du concert Oldarra - Approbation et autorisation de signature.

25 - Convention de partenariat avec l'orchestre d'Harmonie des Sables d'Olonne - Approbation et autorisation de signature.

26 - Lotissement « Les Voiles du Château » - Dénomination de voie.

27 - Personnel Municipal - Création de postes - Modification du tableau des effectifs.

28 - Personnel Municipal - Formation des membres du CHSCT

29 - Avis sur le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI).

30 - Communauté de Communes des Olonnes -  Rapport d'activités exercice 2014.

31 - Maintien du nombre de postes d'adjoints au Maire.

32 - Election d'un nouvel adjoint au Maire.

33 - Révision des indemnités des élus.

34 - Renouvellement de la composition de commissions municipales et autres instances.

35 - Renouvellement de représentations auprès d'organismes extérieurs.

36 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

37 - Question diverse de Sylvie Epaud.

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques. (Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton)

Prochain Conseil Municipal : Lundi 30 novembre 2015 à 20 HEURES

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