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21 octobre 2015 3 21 /10 /octobre /2015 17:45
Mairie actuelle de Château d'Olonne

Mairie actuelle de Château d'Olonne

LE CONSEIL MUNICIPAL de CHÂTEAU D'OLONNE est convoqué en séance publique le lundi 26 octobre 2015 à 20 heures.

Il y aura délibération sur un ordre du jour trés léger (8 points)  ce qui est étonnant par rapport à l'actualité importante au Pays des Olonnes .

 

Ordre du jour de ce conseil municipal :


1 - Plan Local d'Urbanisme, approbation de la modification n°6

2 - Alignement rue de la Croix Blanche, acquisition de la parcelle cadastrée AL n°376

3 - Instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public pour ouvrage des réseaux publics de distribution gaz

4 -Contrat enfance jeunesse, demande de renouvellement du conventionnement CAF Vendée et Ville du Château d'Olonne

5 - Marché n°15.40.0 "Réhabilitation de l'Abbaye Saint-Jean d'Orbestier", déclaration d'infructuosité du lot 7

6 - Marché n°14.46.0 "Construction du nouvel Hôtel de Ville", avenant n°1 du lot 3

7 - Décisions Municipales, délibération de donner acte

8 - Question diverse de Anthony Pitalier.

 

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

(Hôtel de Ville de CHÂTEAU D'OLONNE 53, rue Séraphin Buton)

Prochain Conseil Municipal : LUNDI 26 OCTOBRE 2015 à 20 HEURES

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