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24 septembre 2015 4 24 /09 /septembre /2015 22:55
Pépinière de la Communauté de Communes des Olonnes

Pépinière de la Communauté de Communes des Olonnes

Le vendredi 25 septembre 2015 à 18 heures 30 se tiendra le prochain Conseil Communautaire à la Pépinière d'entreprises

(prés du Boulevard du VENDÉE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU

à Olonne-sur-Mer.

 

Un ordre du jour chargé

 

FINANCES ET PERSONNEL TRANSFERT DE CHARGES ET DE PERSONNEL

1. Prime de fin d’année 2015

2. Direction Générale des Services : modification du tableau des effectifs

3. Direction comptabilité Finances : remplacement du directeur des Finances et du Contrôle de Gestion

4. Direction des services techniques : modification du tableau des effectifs

5. Direction Action Sociale Culturelle animation jeunesse et prévention de la délinquance : modification du tableau des effectifs

6. Proposition de nomination sur un nouveau grade à la suite de la réussite à un concours de la FPT

7. Exonérations de CFE et CVAE applicables à compter de 2016

8. Exonérations de TEOM applicables en 2016

9. Budget principal décision modificative de crédits n°3

10. Budget assainissement décision modificative de crédits n°2

11. Budget pépinière décision modificative de crédits n°1

 

TRAVAUX TRANSPORT ACCESSIBILITÉ

12. Politique Globale de Déplacements : Plan de Déplacement Administration

13. DSP Transports – Rapport d’activités 2014 du Délégataire

14. Agenda d'Accessibilité Programmée des ERP communautaires

15. Agenda d’Accessibilité Programmée Transports Publics Urbains

16. Rapport Annuel Assainissement – rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2014

17. Rapport Annuel Assainissement – Rapport Annuel du Délégataire 2014

18. Redevance Assainissement et PFAC – Tarifs 2016

19. Matières de vidange, graisses et sables de la station d’épuration du Petit Plessis – Tarifs 2016

20. Assainissement non collectif – Tarifs 2016

21. Aqualonne avenants marché de travaux

22. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre Aqualonne

23. Avenants marché de travaux crèche de l’Ile Vertime

 

URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

24. Avis sur le projet arrêté du SCoT du Pays de Saint Gilles Croix de Vie

25. ZAD Vannerie acquisitions foncières

26. Déchetterie des Fontaines : contrôle d’accès et tarification

27. Redevance spéciale « déchets professionnels »

28. Trivalis – convention pour la réduction des déchets végétaux

29. Trivalis – nouveaux statuts

30. Vente bâtiment les Petits Lutins

 

MUTUALISATION DES SERVICES TRANSFERT DE COMPÉTENCES ET CONSTRUCTION DE L’UNION DES COMMUNES

31. Convention constitutive d’un groupement de commandes – Etude du bassin de Phare Rouge

32. Convention constitutive d’un groupement de commandes – vêtements de travail

33. Convention constitutive d’un groupement de commandes – ascenseur à bacs pour collecte ville des Sables d’Olonne

 

ENFANCE JEUNESSE

34. Avenant à la convention d’objectifs et de financement pour les structures Multi Accueil

 

DYNAMISME CULTUREL ET SPORTIF

35. Conservatoire Marin Marais demande de subvention auprès du Conseil Départemental

 

QUESTIONS DIVERSES.

 

 

 

 

RAPPELONS QUE LA PRESENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ETRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

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