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8 juillet 2015 3 08 /07 /juillet /2015 09:28
La pépinière d'entreprises de la Communauté de Communes des Olonnes, lieu de réunion du conseil communautaire

La pépinière d'entreprises de la Communauté de Communes des Olonnes, lieu de réunion du conseil communautaire

Le vendredi 10 juillet  2015

à 18 heures 30

 

se tiendra le prochain Conseil Communautaire à la Pépinière d'entreprises

(prés du Boulevard du VENDEE GLOBE)

2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer.

 

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DEMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

 

 

Ordre du jour

Pas de grandes décisions mais des points qui pourront ou devront faire débat

 

FINANCES ET PERSONNEL TRANSFERT DE CHARGES ET DE PERSONNEL

1. Budget Principal : Admissions en non-valeur et créances éteintes

2. Budget Pépinière : Admissions en non- valeur et créances éteintes

3. Budget Principal : Décision modificative n°2

4. Groupement d’employeurs des Olonnes : avance de trésorerie

5. Conservatoire intercommunal de Musique Marin Marais Année Scolaire 2015-2016 Poste d’assistant d’enseignement artistique non titulaire pour l’enseignement de la Guitare

 

TRAVAUX TRANSPORT ACCESSIBILITÉ

6. Poste de refoulement des Aubépines - acquisition foncière pour l'implantation d'un transformateur EDF

7. Fiabilisation des postes de refoulement / Bâche de sécurité Parée / Pas du Bois - proposition d'avenant.

8. Avenant n°3 à la DSP Transports Publics Urbains

9. Avenants Complexe aquatique

10. Marché de nettoyage des bâtiments communautaires

 

URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

11. ONF projet de convention d’étude pour un schéma d’accueil en forêt domaniale

 

DÉVELOPPEMENT ECONOMIQUE NAUTIQUE ET MARITIME

 

12. Implantation d’une antenne de l’école supérieure angevine en informatique et productique sur le territoire de l’agglomération

 

MUTUALISATION DES SERVICES TRANSFERT DE COMPÉTENCES ET CONSTRUCTION DE L’UNION DES COMMUNES

13. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le contrôle périodique des bâtiments et du matériel

14. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation d’un diagnostic enfance jeunesse à l’échelle intercommunale

 

DYNAMISME CULTUREL ET SPORTIF

15. Convention cadre Mécénat Les Sables d’Olonne Vendée Course au Large

 

BUREAU

16. Vendéopôle : désignation des délégués à la suite des élections du Conseil Départemental

17. Délégations de l’Assemblée délibérante au profit du Président

 

QUESTIONS DIVERSES

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