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22 septembre 2015 2 22 /09 /septembre /2015 16:37
CHÂTEAU D'OLONNE : conseil municipal du 28 septembre 2015

LE CONSEIL MUNICIPAL de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le lundi 28 septembre 2015 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour de rentrée "copieux" qui ne comporte que pas moins de points détaillés ci-dessous :

1- Alignement Avenue du Lac - Acquisition de la parcelle BM n°299.

2 - Alignement Rue des Grands Riaux - Acquisition de la parcelle BH n°377.

3 - Budget Principal - Décision modificative n°3.

4 - Mesures fiscales applicables en 2016.

5 - Office de tourisme - Solde des comptes de l'association.

6 - Office de tourisme-EPIC - Subvention d'équilibre 2015.

7 - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme-EPIC pour la billetterie des concerts et spectacles du service Animations culturelles.

8 - Tarifs des manifestations culturelles - Saison culturelle 2015-2016.

9 - BNP - Avenant de résiliation amiable du bail - Encaissement de l'indemnité.

10 - Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement esh - Villa Nina d'Asty - Annule et remplace délibération du 29 juin 2015.

11 - Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement esh - Les Grands Terrages - Annule et remplace délibération du 29 juin 2015.

12 - Association « Olonnes Vendée Handball » - Attribution d'une avance sur subvention 2016.

13 - Association « Les Amis de la Danse » - Attribution d'une subvention exceptionnelle.

14 - Syndicat mixte de lutte contre la chenille processionnaire du Pin - Convention d'adhésion Approbation et autorisation de signature.

15 - Marché de prestations de service « Transport scolaire et périscolaire » - Résiliation du marché - Autorisation de lancement et de signature du marché avec l'entreprise retenue.

16 - Constitution d'un Groupement de commandes portant sur l'étude du bassin versant Le Phare Rouge - Approbation et autorisation de signature.

17 - Constitution d'un Groupement de commandes pour la fourniture de vêtements de travail et chaussures de sécurité - Approbation et autorisation de signature.

18 - Demande de subvention pour du matériel de désherbage auprès de l'Agence de l'Eau.

19 - Partenariat avec le Conseil Départemental de Vendée pour les interventions « Musique & Danse » en milieu scolaire.

20 - Les Prés de la Clais Sud - Dénomination des voies des tranches 1 et 2.

21 - Personnel Municipal - Création de postes - Modification du tableau des effectifs.

22 - Personnel Municipal - Recours à des intervenants vacataires dans le cadre des TAPE.

23 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

24 - Question diverse de Mauricette Maurel.

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques.

(Hôtel de Ville de Château d'OLONNE, 53 rue Séraphin Buton)

Prochain Conseil Municipal : LUNDI 28 SEPTEMBRE 2015 20 HEURES

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