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11 juin 2015 4 11 /06 /juin /2015 08:57
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES OLONNES : conseil communautaire du jeudi 10 décembre 2015

LE JEUDI 10 DÉCEMBRE 2015

à 18 heures 30

se tiendra le prochain Conseil Communautaire à la Pépinière d'entreprises

(prés du Boulevard du VENDÉE GLOBE) 2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer.

 

RAPPELONS QUE LA PRÉSENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ÊTRE UN PLUS POUR LA DÉMOCRATIE, que les séances du Conseil Communautaire sont publiques et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

 

29 points à l'ordre du jour sans qu'apparaissent de points particulièrement importants...un conseil commuautaire de fin d'année, il n'y aura certainement pas de grandes nouveautés avant le grand mouvement lié à la création de la communauté d'agglomération.

 

ORDRE DU JOUR

 

FINANCES ET PERSONNEL TRANSFERT DE CHARGES ET DE PERSONNEL

1. Adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Vendée

2. Mise en place du Régime indemnitaire en tenant compte de des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel

3. Propositions d’avancement de grade pour 2016

4. Direction Action solidaire et culturelle : modification du tableau des effectifs

5. Nouveau contrat d’assurance risques statutaires

6. Refinancement du prêt Hélvetix

7. Budget principal : décision modificative n°4

8. Budget annexe assainissement : décision modificative n°3

9. Budget annexe Vannerie : décision modificative n°1

 

URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

10. Terrains situés le long du boulevard du Vendée Globe au Château d’olonne : proposition d’achat des parcelles AK n°381 et AK n°407

11. Mise en place de la redevance spéciale déchets pour les professionnels

12. Modification des horaires de la déchetterie

13. Avis sur le PPRL « Pays des Olonnes » - plan de prévention des risques littoraux – au titre de l’article R562-7 du code de l’environnement

14. ZAD Vannerie : acquisitions foncières

15. Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs – lancement de la démarche d’élaboration

 

TRAVAUX TRANSPORT ASSAINISSEMENT

16. Assainissement non collectif : tarif pour le contrôle de 1er diagnostic 2016

 

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE NAUTIQUE ET MARITIME

17. Avenant à la convention cadre de mécénat avec l’association « Les Sables d’Olonne – Vendée Course au large »

18. Pépinière d’entreprises et espace formation : actualisation des tarifs – proposition de grille tarifaire pour l’année 2016

19. Village nautique : conventions d’occupation avec les associations et organismes publics

 

ENFANCE JEUNESSE

20. Renouvellement du contrat Enfance Jeunesse avec la caisse d’allocations familiales de la Vendée

 

MUTUALISATION DES SERVICES TRANSFERT DE COMPÉTENCES ET CONSTRUCTION DE L’UNION DES COMMUNES

21. Convention financière organisation de la formation des membres du comité d’hygiène de sécurité et conditions de travail

 

BUREAU

22.Avis sur le projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale

23. Mission de consultations juridiques, d’assistance, de conseil et de représentation en justice -choix des cabinets

24. DSP Piscines communautaire : avenant au contrat

25. Création d’un fonds de dotation : « Cap vers l’aventure maritime »

26. Redevance convention d’occupation précaire : installation d’antennes

27. Loi relative à la transition Sydev énergétique pour la croissance verte : commission consultative de coordination des politiques énergétiques : désignation d’un représentant

28. Modification des statuts de la CCO : modification de la rédaction de la compétence facultative petite enfance

29.délégations de l'assemblée délibérante au profit du Président

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