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23 juillet 2015 4 23 /07 /juillet /2015 19:49
CHÂTEAU D'OLONNE : conseil municipal du  27  JUILLET 2015

LE CONSEIL MUNICIPAL de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le  lundi 27 juillet  2015 à 20 heures.

 

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour "ultra light" qui ne comporte que les 10 points détaillés ci-dessous :

 

1 - Établissement d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) et d'une convention de reversement avec la CCO relative à la prise en charge des équipements nécessaires à la viabilisation de deux lots à bâtir.

3 - Restauration de l'Abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Autorisation de lancement et signature des marchés de travaux.

4 - Marché de travaux à bons de commande « Travaux de Voirie » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.

5 - Convention d'un groupement

6 - Réalisation d'un diagnostic Enfance Jeunesse au niveau de l'intercommunalité - Convention pour la constitution d'un groupement de commande.

7 - Lotissement Le Clos des Guittonnes - Dénomination de voie.

8 - Personnel Municipal - Création de poste - Modification du tableau des effectifs.

9 - Personnel Municipal - Régime indemnitaire - Additif.

10 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

 

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

Prochain CONSEIL MUNICIPAL : lundi 27  juillet 2015 à 20 heures.

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